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Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive pour le développement du golf scolaire à Paris (20e) une convention en vue de l'organisation de cours d'initiation au golf. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 341
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de volley-ball (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 353
Conseil municipal

Subvention à l'Ecole nationale du cirque (19e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 231
Conseil municipal

Subvention à l'association "Age d'or de France" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 136
Conseil municipal

Relèvement des tarifs des droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 120-4°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre de musique médiévale de Paris" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 202
Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 101
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 451, en date du 25 avril 1994, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service et de la délibération D. 1147, en date du 8 juillet 1991, apportant des adjonctions à la réglementation relative aux logements de fonction. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DRH 75
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux en vue de l'extension du conservatoire Gabriel-Fauré, 12, rue de Pontoise (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 297
Conseil municipal

Approbation du principe de la collecte et de l'évacuation des détritus dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PJEV 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PJEV 78
Conseil municipal

Subvention à l'association "Son/Ré" (Son et recherche électroacoustique) (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 184
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les tarifs d'accès aux tennis municipaux en régie directe. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 315
Conseil municipal

Subvention à l'Association française contre les myopathies (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 134
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Union nationale du sport scolaire (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 340
Conseil municipal

Subvention à la Fondation de la Résistance (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 86
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de l'opération de réhabilitation de "La Forge" qui prévoit la remise en état de plusieurs bâtiments à usage d'ateliers d'artistes et les aménagements extérieurs des accès aux bâtiments sis 23-25, rue Ramponeau et 18, rue de Belleville (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre relatif à cette opération. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 420
Conseil municipal

Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Budget primitif 1999. MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPE 136
Conseil municipal

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de réhabilitation en P.L.I. de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992, signée avec ladite société, relatif à la réalisation de ce programme. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 189-2°
Conseil municipal