Débat-Délibs

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mises aux normes des installations de sécurité-incendie et du monte-décor au Théâtre de la Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 284

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention signée avec l'association "Lecture jeunesse" (15e). - Subvention à ladite association. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 170

Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 126

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 357

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et culturelle de l'air (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 304

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Skate board club de Paris" (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 328

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Football club antillais Paris 19e" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 346

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 9) dépendant de l'immeuble situé 23, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAUC 237

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 153

Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris sur le secteur du Parc de Passy (16e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAUC 240

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée avec la Société anonyme d'économie mixte des Pompes funèbres de la Ville de Paris (S.A.E.M.P.F.). M. Paul AURELLI, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLTI 84

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Espace Louise Michel" (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 194

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "FLORISA" (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 84

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 117

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de karaté (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 181

Conseil municipal

Subvention à l'Alliance française (6e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 CABRI 26

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention générale, en date du 12 juillet 1990, signée avec la S.A.E.M.E.S. et de souscrire 28 avenants aux conventions particulières signés avec la SAEMES. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVD 134

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la construction d'un bâtiment préfabriqué implanté sur un terrain communal situé villa des Iris (19e), destiné à abriter un réfectoire, une laverie et des sanitaires au profit de l'école maternelle contiguë, 57, rue de Romainville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 303

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 154

Conseil municipal

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 1999. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 125

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention signée avec l'association "Lecture jeunesse" (15e). - Subvention à ladite association. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et culturelle de l'air (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Skate board club de Paris" (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Football club antillais Paris 19e" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 9) dépendant de l'immeuble situé 23, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris sur le secteur du Parc de Passy (16e). M. Michel BULTE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée avec la Société anonyme d'économie mixte des Pompes funèbres de la Ville de Paris (S.A.E.M.P.F.). M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Espace Louise Michel" (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "FLORISA" (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de karaté (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Alliance française (6e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention générale, en date du 12 juillet 1990, signée avec la S.A.E.M.E.S. et de souscrire 28 avenants aux conventions particulières signés avec la SAEMES. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 1999. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

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