Débat-Délibs

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de boxe française savate et disciplines associées (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 367

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 135

Conseil municipal

Subvention au Centre national du théâtre (3e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 199

Conseil municipal

Subvention à l'Union française des femmes musulmanes et leurs amies (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 125

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 100

Conseil municipal

Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 322

Conseil municipal

Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des agents administratifs et techniques affectés à la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 PP 74

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 156

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 141

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 145

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de pose et de dépose de supports d'horodateurs concernant les zones de stationnement payant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVD 111

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ecole normale sociale" (18e) pour ses activités en faveur de la petite enfance. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 81

Conseil municipal

Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 204

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ligue Ile-de-France des échecs" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 324

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention générale, en date du 12 juillet 1990, signée avec la S.A.E.M.E.S. et de souscrire 28 avenants aux conventions particulières signés avec la SAEMES. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVD 134

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la construction d'un bâtiment préfabriqué implanté sur un terrain communal situé villa des Iris (19e), destiné à abriter un réfectoire, une laverie et des sanitaires au profit de l'école maternelle contiguë, 57, rue de Romainville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 303

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 154

Conseil municipal

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 1999. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 125

Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 128

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive pour le développement du golf scolaire à Paris (20e) une convention en vue de l'organisation de cours d'initiation au golf. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 341

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de boxe française savate et disciplines associées (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subvention au Centre national du théâtre (3e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Union française des femmes musulmanes et leurs amies (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des agents administratifs et techniques affectés à la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de pose et de dépose de supports d'horodateurs concernant les zones de stationnement payant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subvention à l'association "Ecole normale sociale" (18e) pour ses activités en faveur de la petite enfance. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Ligue Ile-de-France des échecs" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention générale, en date du 12 juillet 1990, signée avec la S.A.E.M.E.S. et de souscrire 28 avenants aux conventions particulières signés avec la SAEMES. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 1999. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive pour le développement du golf scolaire à Paris (20e) une convention en vue de l'organisation de cours d'initiation au golf. M. Dominique CANE, rapporteur.

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