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Conseil municipal (465)
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Subvention exceptionnelle à la Fédération française de boxe française savate et disciplines associées (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 367
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 135
Conseil municipal
Subvention au Centre national du théâtre (3e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 199
Conseil municipal
Subvention à l'Union française des femmes musulmanes et leurs amies (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 125
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 100
Conseil municipal
Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 322
Conseil municipal
Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des agents administratifs et techniques affectés à la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PP 74
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 156
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 141
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 145
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de pose et de dépose de supports d'horodateurs concernant les zones de stationnement payant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVD 111
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ecole normale sociale" (18e) pour ses activités en faveur de la petite enfance. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 81
Conseil municipal
Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 204
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ligue Ile-de-France des échecs" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 324
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention générale, en date du 12 juillet 1990, signée avec la S.A.E.M.E.S. et de souscrire 28 avenants aux conventions particulières signés avec la SAEMES. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVD 134
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la construction d'un bâtiment préfabriqué implanté sur un terrain communal situé villa des Iris (19e), destiné à abriter un réfectoire, une laverie et des sanitaires au profit de l'école maternelle contiguë, 57, rue de Romainville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 303
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 154
Conseil municipal
Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 1999. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 125
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 128
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association sportive pour le développement du golf scolaire à Paris (20e) une convention en vue de l'organisation de cours d'initiation au golf. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 341
Conseil municipal
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