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1998 (465)
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Conseil municipal (465)
Document
Débat (86)
Déliberation (379)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "CEDIAF-CPEM" une convention pour la mise en oeuvre d'une action de prévention en direction de l'enfance et de la jeunesse au sein du site de Développement social urbain "Belleville" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 ASES 97
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les amis de la joie par les livres", Clamart (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 164
Conseil municipal
Subvention à l'Association des écrivains de langue française (14e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CABRI 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979 signée avec la R.I.V.P., relatif à la réalisation d'un programme de construction de 57 logements locatifs intermédiaires et 57 emplacements de stationnement situé 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 346-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de fourniture en matériels (lots nos 2 et 3) des ateliers de la Régie du Service général de l'énergie, des techniques et de la thermique signés avec la société "Charbonnel". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 227
Conseil municipal
Implantation d'un manège enfantin dans le square du Cardinal-Wyzynski (14e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PJEV 72
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVLR 28
Conseil municipal
Subvention à l'Association des amis du choeur de l'Oratoire du Louvre (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 226
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le développement de la création, études et projets (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 162
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Club d'escrime de la Tour d'Auvergne (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 338
Conseil municipal
Subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 37
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 326
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'appareils d'éclairage extérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVD 132
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 9e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 78
Conseil municipal
Subventions à un établissement scolaire et à une association du 11e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DASCO 114
Conseil municipal
Subvention à l'association "Soupe Saint-Eustache du 1er arrondissement" (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVLR 32
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie Claudia Stavisky, Montmagny (Val-d'Oise). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 190
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 330
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le développement et l'aménagement du 13e arrondissement. M. Michel BULTE, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 267
Conseil municipal
Subvention à l'association "Quartier Drouot" (9e). Mme Marie-Chantal BACH, rapporteur.
DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAEE 13
Conseil municipal
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