Débat-Délibs

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e arrondissement (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 103

Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupe histoire architecture mentalités urbaines" (5e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 214

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 CAB 9

Conseil municipal

Subvention à l'Union internationale des journalistes et de la presse de langue française (9e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 CABRI 27

Conseil municipal

Subvention à l'association "I.D.A." (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 113

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 142

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le ravalement de l'entrepôt de Créteil sis voie André-Boulle à Créteil (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 PP 66

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "S.C. solitaires Paris 19e" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 286

Conseil municipal

Subvention à l'association "Graine de moutarde" (11e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 98

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du Quartier Latin (5e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 129

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 5e arrondissement (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 130

Conseil municipal

Subvention à l'Association des nouveaux artistes créateurs - studios Alice DONA (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 343

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 332

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club alpin français d'Ile-de-France (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 336

Conseil municipal

Transfert à un bailleur social de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail à caractère emphytéotique au bénéfice de la S.G.I.M. - Réhabilitation de l'immeuble et aménagement de 12 logements locatifs intermédiaires. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLH 189-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.I. à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de construction de 57 logements locatifs intermédiaires et 57 emplacements de stationnement situé 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLH 346-3°

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 149

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du passage souterrain pour piétons Charles-de-Gaulle - Etoile (8e et 17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPE 60

Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 17e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 86

Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 3e arrondissement au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 72

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e arrondissement (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'association "Groupe histoire architecture mentalités urbaines" (5e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Union internationale des journalistes et de la presse de langue française (9e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

Subvention à l'association "I.D.A." (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le ravalement de l'entrepôt de Créteil sis voie André-Boulle à Créteil (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "S.C. solitaires Paris 19e" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Graine de moutarde" (11e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du Quartier Latin (5e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 5e arrondissement (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'Association des nouveaux artistes créateurs - studios Alice DONA (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Club alpin français d'Ile-de-France (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du passage souterrain pour piétons Charles-de-Gaulle - Etoile (8e et 17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 17e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 3e arrondissement au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

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