Débat-Délibs

Subvention d'équipement à l'association "Jardin d'enfants des Nations unies" pour le jardin d'enfants, 40, rue Pierre-Guérin (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 65

Conseil municipal

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 4e arrondissement au titre de 1998 (séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 73

Conseil municipal

Subvention à la Compagnie Catherine Brieux (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 173

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec l'entreprise "Les cars Matignon" absorbée par la société "Les cars Dalles" et devenue la société "Ormont Transport". M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 132

Conseil municipal

Subvention à l'association "FACEL" (9e), organisant des centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 97

Conseil municipal

Subvention à la Fondation Marcel Bleustein-Blanchet pour la Vocation (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 307

Conseil municipal

Subvention à l'association "S.O.S. attentats" (7e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPP 4

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à la restructuration et à l'extension du groupe scolaire, 5-7, rue Jean-Bouton et 40, boulevard Diderot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 294

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 146

Conseil municipal

Subvention à la Caisse des écoles du 18e arrondissement au titre de 1998 (solde). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 87

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris une convention concernant la mise à disposition de la Ville de Paris de 5 places de crèche dans la crèche de l'hôpital Vaugirard (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 59

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ecole primaire Sinaï" (18e) organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 105

Conseil municipal

Budget primitif de fossoyage dans les cimetières parisiens de 1999. Mme Françoise de PANAFIEU et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 PJEV 71

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVLR 29

Conseil municipal

Subvention à l'association "La justice au service du public" (1er). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 AJ 43

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'"Union générale et sportive de l'enseignement libre interdépartementale parisienne" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 349

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1998, à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 335

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré d'une cave vacante (lot n° 22) dépendant de l'immeuble situé 26, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAUC 239

Conseil municipal

Approbation du principe de la reconstruction de la passerelle piétonne franchissant le carrefour "Leblanc" (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVD 103

Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 88

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Subvention d'équipement à l'association "Jardin d'enfants des Nations unies" pour le jardin d'enfants, 40, rue Pierre-Guérin (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 4e arrondissement au titre de 1998 (séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à la Compagnie Catherine Brieux (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec l'entreprise "Les cars Matignon" absorbée par la société "Les cars Dalles" et devenue la société "Ormont Transport". M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à l'association "FACEL" (9e), organisant des centres de loisirs dans des établissements primaires privés. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à la Fondation Marcel Bleustein-Blanchet pour la Vocation (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "S.O.S. attentats" (7e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à la restructuration et à l'extension du groupe scolaire, 5-7, rue Jean-Bouton et 40, boulevard Diderot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subvention à la Caisse des écoles du 18e arrondissement au titre de 1998 (solde). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris une convention concernant la mise à disposition de la Ville de Paris de 5 places de crèche dans la crèche de l'hôpital Vaugirard (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'association "Ecole primaire Sinaï" (18e) organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Budget primitif de fossoyage dans les cimetières parisiens de 1999. Mme Françoise de PANAFIEU et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'association "La justice au service du public" (1er). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'"Union générale et sportive de l'enseignement libre interdépartementale parisienne" (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subventions, au titre de 1998, à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré d'une cave vacante (lot n° 22) dépendant de l'immeuble situé 26, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Approbation du principe de la reconstruction de la passerelle piétonne franchissant le carrefour "Leblanc" (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement, au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

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Débat Delib

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