Débat-Délibs

Modification de la délibération D. 451, en date du 25 avril 1994, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service et de la délibération D. 1147, en date du 8 juillet 1991, apportant des adjonctions à la réglementation relative aux logements de fonction. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DRH 75

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux en vue de l'extension du conservatoire Gabriel-Fauré, 12, rue de Pontoise (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 297

Conseil municipal

Approbation du principe de la collecte et de l'évacuation des détritus dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 PJEV 68

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 PJEV 78

Conseil municipal

Subvention à l'association "Son/Ré" (Son et recherche électroacoustique) (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 184

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les tarifs d'accès aux tennis municipaux en régie directe. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 315

Conseil municipal

Subvention à l'Association française contre les myopathies (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 134

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Union nationale du sport scolaire (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 340

Conseil municipal

Subvention à la Fondation de la Résistance (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 86

Conseil municipal

Modification des tarifs des activités pédagogiques dans les musées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 242

Conseil municipal

Subventions, au titre de 1998, aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 291

Conseil municipal

Approbation du principe de l'achèvement de l'aménagement de la Promenade plantée (12e), 3e tranche - séquence 1 - Opéra Bastille/rue Moreau. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 PJEV 81

Conseil municipal

Approbation du principe de l'exécution de travaux d'aménagement intérieur et de maintenance à l'Hôtel-de-Ville et ses annexes (4e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 262

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 96-34016 signé avec la société "Etude, service technique, réparation" relatif à la maintenance du matériel électroménager dans les établissements de Petite enfance des 1er, 2e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e, 17e, 18e et 19e arrondissements. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 87

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 3e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 140

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le 13e Art" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 178

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association Plus loin (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 350

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 R. 64

Conseil municipal

Refinancement de prêts P.L.A.-C.D.C. contractés par la R.I.V.P. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % au service d'un emprunt à contracter auprès du Crédit local de France. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLH 406

Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAUC 200

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux en vue de l'extension du conservatoire Gabriel-Fauré, 12, rue de Pontoise (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Approbation du principe de la collecte et de l'évacuation des détritus dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Subvention à l'association "Son/Ré" (Son et recherche électroacoustique) (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les tarifs d'accès aux tennis municipaux en régie directe. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association française contre les myopathies (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Union nationale du sport scolaire (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à la Fondation de la Résistance (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Modification des tarifs des activités pédagogiques dans les musées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subventions, au titre de 1998, aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 3e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subvention à l'association "Le 13e Art" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Association Plus loin (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Refinancement de prêts P.L.A.-C.D.C. contractés par la R.I.V.P. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % au service d'un emprunt à contracter auprès du Crédit local de France. M. Michel BULTE, rapporteur.

Zone d'aménagement concerté "Flandre-Sud" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Michel BULTE, rapporteur.

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