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Subventions, au titre de 1998, à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 221
Conseil municipal

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de Toussaint et Noël 1998. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 323
Conseil municipal

Echange de parcelles entre la Ville de Paris et la commune de Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis), en vue de la reconstruction du centre de secours de Livry-Gargan. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession, au franc symbolique, à la commune de Livry-Gargan de la parcelle section n° C 1339 de 5.000 mètres carrés sise 135-139, boulevard Robert-Schumann et 160-164, avenue Voltaire à Livry-Gargan, propriété de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au transfert de gestion à titre gratuit, à la Ville de Paris, des parcelles C n° 195 à 197, 199, 893 à 895, 907, 1466 et 1468 sises 43-49, avenue Voltaire à Livry-Gargan, propriété de la commune de Livry-Gargan. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les actes de cession et de transfert de gestion correspondants. MM. Philippe GOUJON et Vincent REINA, rapporteurs.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PP 72
Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris relative à une emprise située place Hébert, rue de l'Evangile et rue Cugnot (18e), et ayant pour objet : - le classement d'une partie détachée de la zone UN dans la zone UH, secteur UHa ; - l'inscription d'un emplacement réservé pour l'enseignement ; - l'inscription d'un emplacement réservé pour élargissement de voirie. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 262
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 10e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 147
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'Association diocésaine de Paris (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association susvisée une convention. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 188
Conseil municipal

Subvention compensatrice dû loyer du par l'association "Informatique VIIe" pour l'occupation de locaux, 35, avenue de la Bourdonnais (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 146
Conseil municipal

Subvention à l'association "Afrique en créations" (2e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CABRI 25
Conseil municipal

Subvention à l'Institut français des relations internationales (15e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CABRI 30
Conseil municipal

Fixation des modalités du rattachement des charges et des produits. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 136
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 13e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 150
Conseil municipal

Approbation du principe de l'exécution de travaux horticoles dans les espaces verts des établissements municipaux scolaires et de la Petite enfance. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PJEV 70
Conseil municipal

Approbation du principe de la poursuite de l'aménagement du parc "André-Citroën" (15e) (zone du pont Leblanc). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PJEV 77
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 155
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Les amis du groupe Saint-Louis" pour l'occupation de locaux, 43 et 45, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 284
Conseil municipal

Subvention au Centre international de créations théâtrales (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 120
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 R. 61
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 R. 65
Conseil municipal

Refinancement de prêts P.L.A.-C.D.C. contractés par la S.A.G.I. en vue du financement de programmes de logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 100 % au service d'un emprunt à contracter auprès du Crédit foncier de France. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 427-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et de divers locaux du groupe scolaire Alésia-Tombe-Issoire (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de construire et de démolir correspondants. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 271
Conseil municipal