Débat-Délibs

Subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 37

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 326

Conseil municipal

Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 322

Conseil municipal

Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des agents administratifs et techniques affectés à la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 PP 74

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 156

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 141

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 145

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de pose et de dépose de supports d'horodateurs concernant les zones de stationnement payant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVD 111

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ecole normale sociale" (18e) pour ses activités en faveur de la petite enfance. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 81

Conseil municipal

Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 204

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ligue Ile-de-France des échecs" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 324

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de façades à la faculté de la Sorbonne, 46, 48, rue Saint-Jacques (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux, le marché de maîtrise d'oeuvre relatifs à l'opération et de déposer la demande de permis de construire y afférente. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 289

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 25 et 32 dépendant de l'immeuble situé 10-12, rue des Coutures-Saint-Gervais (3e). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAUC 149

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la restructuration de l'école élémentaire, 16, rue de la Victoire (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 298

Conseil municipal

Subvention à l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de requalification de la cité "Charles-Hermite - Porte d'Aubervilliers" (18e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLH 331

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'Ecole normale sociale pour le paiement du loyer et des charges locatives du local de l'interservice de quartier de la cité Charles-Hermite situé 11, rue Charles-Lauth (18e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVLR 22

Conseil municipal

Subvention à l'association "Cimaises, peintures, sculptures" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 207

Conseil municipal

Subvention à l'association "l'Athanor", Romainville (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 212

Conseil municipal

Subvention à la Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 169

Conseil municipal

Subvention à l'association "Recherche - Action - Théâtre ouvert" (18e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 CABRI 31

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des agents administratifs et techniques affectés à la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de pose et de dépose de supports d'horodateurs concernant les zones de stationnement payant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subvention à l'association "Ecole normale sociale" (18e) pour ses activités en faveur de la petite enfance. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Ligue Ile-de-France des échecs" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 25 et 32 dépendant de l'immeuble situé 10-12, rue des Coutures-Saint-Gervais (3e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la restructuration de l'école élémentaire, 16, rue de la Victoire (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de requalification de la cité "Charles-Hermite - Porte d'Aubervilliers" (18e). M. Michel BULTE, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'Ecole normale sociale pour le paiement du loyer et des charges locatives du local de l'interservice de quartier de la cité Charles-Hermite situé 11, rue Charles-Lauth (18e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

Subvention à l'association "Cimaises, peintures, sculptures" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "l'Athanor", Romainville (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à la Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Recherche - Action - Théâtre ouvert" (18e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

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