Débat-Délibs

Approbation du principe de la fourniture et la pose de clôtures grillagées dans les parcs, jardins, bois et espaces verts de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 PJEV 79

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndic de copropriété de l'immeuble, 15, place des Vosges (4e) une convention en vue de la restauration de la façade et des couvertures dudit immeuble. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 19

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris une convention relative aux conditions de versement d'une subvention allouée par cet organisme pour la construction d'une crèche sise 126, rue Marcadet (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 30

Conseil municipal

Subvention à l'association "Mouvement d'expression et de recherche art, peinture fraîche" (M.E.R.A.) (7e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 247

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 118

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 365

Conseil municipal

Subvention à l'association "Einsentrope Théâtre" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 240

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris de tennis (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 347

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à l'aménagement de locaux à la Cartoucherie de Vincennes (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 286

Conseil municipal

Gestion directe des droits de reproduction et de représentation des clichés photographiques réalisés et diffusés par la photothèque des musées de la Ville de Paris. - Approbation des tarifs de frais d'expédition de la photothèque. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 76

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la délégation de service public du crématorium du Père-Lachaise. M. Paul AURELLI, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLTI 86

Conseil municipal

Subvention au Théâtre de la Main-d'Or (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 172

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'animation du 3e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVLR 25

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 CAB 5

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 CAB 4

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 CAB 3

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 101

Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A.-XV. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAUC 175

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le suivi régulier des informations dans le domaine audiovisuel. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DGIC 5

Conseil municipal

Subventions compensatrices des loyers dus par les théâtres de la Cartoucherie (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 192

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndic de copropriété de l'immeuble, 15, place des Vosges (4e) une convention en vue de la restauration de la façade et des couvertures dudit immeuble. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris une convention relative aux conditions de versement d'une subvention allouée par cet organisme pour la construction d'une crèche sise 126, rue Marcadet (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'association "Mouvement d'expression et de recherche art, peinture fraîche" (M.E.R.A.) (7e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Einsentrope Théâtre" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris de tennis (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à l'aménagement de locaux à la Cartoucherie de Vincennes (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Gestion directe des droits de reproduction et de représentation des clichés photographiques réalisés et diffusés par la photothèque des musées de la Ville de Paris. - Approbation des tarifs de frais d'expédition de la photothèque. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la délégation de service public du crématorium du Père-Lachaise. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention au Théâtre de la Main-d'Or (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes et d'animation du 3e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Zone d'aménagement concerté "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A.-XV. M. Michel BULTE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le suivi régulier des informations dans le domaine audiovisuel. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subventions compensatrices des loyers dus par les théâtres de la Cartoucherie (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

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