Débat-Délibs

Subvention à la Caisse des écoles du 20e arrondissement, au titre de 1998. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 89

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Le cirque de l'amour" pour l'occupation de locaux situés 14, passage Kracher (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 321

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les jeunes des Bernardins" (5e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 96

Conseil municipal

Subvention à l'Association service santé Arc en ciel du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVLR 33

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération sportive et culturelle de France (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 356

Conseil municipal

Subvention à l'association "Vivre son quartier" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 249

Conseil municipal

Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services de la Ville de Paris au titre de 1999. Mme Claude-Annick TISSOT et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 109

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement de la charge foncière des locaux commerciaux du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 147, avenue d'Italie (13e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLH 189-4°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement et de sécurité au groupe scolaire, 31-39, rue Saint-Bernard (11e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 293

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la réalisation de l'extension de 2 à 5 classes de l'école élémentaire, 37, rue Pajol (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 280

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 139

Conseil municipal

Subvention à l'association "11ème Evénements" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 144

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 5e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 P. 900

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Athévains" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 171

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ateliers Arc-en-ciel 12" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 325

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 26-6) dépendant de l'immeuble situé 60, rue Raymond-Losserand (14e). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAUC 238

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 143

Conseil municipal

Approbation du principe de la création des bourses de l'environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les partenaires de la Ville de Paris. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPE 70

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ohr hanna - La lumière de Hanna" (12e) pour ses actions d'aide sociale et humanitaire en faveur de différentes catégories de personnes démunies. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 94

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris First Tchouk Ball Club" (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 164

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Subvention à la Caisse des écoles du 20e arrondissement, au titre de 1998. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Le cirque de l'amour" pour l'occupation de locaux situés 14, passage Kracher (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Les jeunes des Bernardins" (5e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à l'Association service santé Arc en ciel du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération sportive et culturelle de France (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Vivre son quartier" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services de la Ville de Paris au titre de 1999. Mme Claude-Annick TISSOT et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la réalisation de l'extension de 2 à 5 classes de l'école élémentaire, 37, rue Pajol (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subvention à l'association "11ème Evénements" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 5e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'association "Les Athévains" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Ateliers Arc-en-ciel 12" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 26-6) dépendant de l'immeuble situé 60, rue Raymond-Losserand (14e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Approbation du principe de la création des bourses de l'environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les partenaires de la Ville de Paris. M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

Subvention à l'association "Ohr hanna - La lumière de Hanna" (12e) pour ses actions d'aide sociale et humanitaire en faveur de différentes catégories de personnes démunies. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Paris First Tchouk Ball Club" (10e). M. Dominique CANE, rapporteur.

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