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Subvention à l'Alliance française (6e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CABRI 26
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de façades à la faculté de la Sorbonne, 46, 48, rue Saint-Jacques (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux, le marché de maîtrise d'oeuvre relatifs à l'opération et de déposer la demande de permis de construire y afférente. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 289
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 25 et 32 dépendant de l'immeuble situé 10-12, rue des Coutures-Saint-Gervais (3e). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 149
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la restructuration de l'école élémentaire, 16, rue de la Victoire (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DPA 298
Conseil municipal

Subvention à l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de requalification de la cité "Charles-Hermite - Porte d'Aubervilliers" (18e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 331
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'Ecole normale sociale pour le paiement du loyer et des charges locatives du local de l'interservice de quartier de la cité Charles-Hermite situé 11, rue Charles-Lauth (18e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DVLR 22
Conseil municipal

Subvention à l'association "Cimaises, peintures, sculptures" (14e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 207
Conseil municipal

Subvention à l'association "l'Athanor", Romainville (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 212
Conseil municipal

Subvention à la Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 169
Conseil municipal

Subvention à l'association "Recherche - Action - Théâtre ouvert" (18e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CABRI 31
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1998, à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 221
Conseil municipal

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de Toussaint et Noël 1998. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 323
Conseil municipal

Echange de parcelles entre la Ville de Paris et la commune de Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis), en vue de la reconstruction du centre de secours de Livry-Gargan. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession, au franc symbolique, à la commune de Livry-Gargan de la parcelle section n° C 1339 de 5.000 mètres carrés sise 135-139, boulevard Robert-Schumann et 160-164, avenue Voltaire à Livry-Gargan, propriété de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au transfert de gestion à titre gratuit, à la Ville de Paris, des parcelles C n° 195 à 197, 199, 893 à 895, 907, 1466 et 1468 sises 43-49, avenue Voltaire à Livry-Gargan, propriété de la commune de Livry-Gargan. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les actes de cession et de transfert de gestion correspondants. MM. Philippe GOUJON et Vincent REINA, rapporteurs.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 PP 72
Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris relative à une emprise située place Hébert, rue de l'Evangile et rue Cugnot (18e), et ayant pour objet : - le classement d'une partie détachée de la zone UN dans la zone UH, secteur UHa ; - l'inscription d'un emplacement réservé pour l'enseignement ; - l'inscription d'un emplacement réservé pour élargissement de voirie. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAUC 262
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 10e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DFAECG 147
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'Association diocésaine de Paris (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association susvisée une convention. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DAC 188
Conseil municipal

Subvention compensatrice dû loyer du par l'association "Informatique VIIe" pour l'occupation de locaux, 35, avenue de la Bourdonnais (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 JS 146
Conseil municipal

Subvention à l'association "Afrique en créations" (2e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CABRI 25
Conseil municipal

Subvention à l'Institut français des relations internationales (15e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 CABRI 30
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 89 logements locatifs intermédiaires et de commerces situé 77-79, avenue d'Italie (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998
Déliberation
1998 DLH 400
Conseil municipal