Débat-Délibs

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 CAB 9

Conseil municipal

Subvention à l'Union internationale des journalistes et de la presse de langue française (9e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 CABRI 27

Conseil municipal

Subvention à l'association "I.D.A." (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 113

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 142

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le ravalement de l'entrepôt de Créteil sis voie André-Boulle à Créteil (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 PP 66

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "S.C. solitaires Paris 19e" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 286

Conseil municipal

Subvention à l'association "Graine de moutarde" (11e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 98

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du Quartier Latin (5e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 129

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 5e arrondissement (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 130

Conseil municipal

Subvention à l'Association des nouveaux artistes créateurs - studios Alice DONA (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 343

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 332

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club alpin français d'Ile-de-France (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 336

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la parcelle communale située 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLH 346-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la construction d'une école polyvalente de 12 classes, rue du Moulin-de-la-Pointe, Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 232

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 157

Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 2e arrondissement au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 71

Conseil municipal

Subvention à l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de requalification de l'îlot Ney de la "cité Montmartre", porte de Montmartre et porte de Clignancourt (18e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLH 354

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle La Sourdière" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 234

Conseil municipal

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 115

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Claude-François" au terre-plein situé boulevard Exelmans au droit des nos 23 à 31 (16e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAUC 167

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Union internationale des journalistes et de la presse de langue française (9e). M. Lucien FINEL, au lieu et place de M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

Subvention à l'association "I.D.A." (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le ravalement de l'entrepôt de Créteil sis voie André-Boulle à Créteil (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "S.C. solitaires Paris 19e" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "Graine de moutarde" (11e), organisant un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du Quartier Latin (5e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 5e arrondissement (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'Association des nouveaux artistes créateurs - studios Alice DONA (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Club alpin français d'Ile-de-France (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la parcelle communale située 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). M. Michel BULTE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la construction d'une école polyvalente de 12 classes, rue du Moulin-de-la-Pointe, Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 2e arrondissement au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de requalification de l'îlot Ney de la "cité Montmartre", porte de Montmartre et porte de Clignancourt (18e). M. Michel BULTE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle La Sourdière" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Attribution de la dénomination "place Claude-François" au terre-plein situé boulevard Exelmans au droit des nos 23 à 31 (16e). M. Michel BULTE, rapporteur.

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