Débat-Délibs

Zone d'aménagement concerté "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A.-XV. M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAUC 175

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le suivi régulier des informations dans le domaine audiovisuel. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DGIC 5

Conseil municipal

Subventions compensatrices des loyers dus par les théâtres de la Cartoucherie (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 192

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DVLR 27

Conseil municipal

Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1999. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 163

Conseil municipal

Subvention à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre - Section du 18e arrondissement (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 ASES 92

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Stade français - section escrime (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 368

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la parcelle communale située 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLH 346-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la construction d'une école polyvalente de 12 classes, rue du Moulin-de-la-Pointe, Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPA 232

Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DFAECG 157

Conseil municipal

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 2e arrondissement au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 71

Conseil municipal

Subvention à l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de requalification de l'îlot Ney de la "cité Montmartre", porte de Montmartre et porte de Clignancourt (18e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DLH 354

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle La Sourdière" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 JS 234

Conseil municipal

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 115

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "place Claude-François" au terre-plein situé boulevard Exelmans au droit des nos 23 à 31 (16e). M. Michel BULTE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAUC 167

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 R. 60

Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DASCO 119

Conseil municipal

Création d'outils de communication sur le Faubourg Saint-Antoine (11e et 12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société "Les nouveaux loisirs". M. Vincent REINA et Mme Marie-Chantal BACH, rapporteurs.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAEE 12

Conseil municipal

Fixation des tarifs de la taxe de balayage applicables au 1er janvier 1999. M. Patrick TREMEGE et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DPE 72

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Les amis de l'école Koenig" (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1998

Déliberation

1998 DAC 94

Conseil municipal

Débat Delib

465 résultats

Zone d'aménagement concerté "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A.-XV. M. Michel BULTE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le suivi régulier des informations dans le domaine audiovisuel. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subventions compensatrices des loyers dus par les théâtres de la Cartoucherie (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1999. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subvention à l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre - Section du 18e arrondissement (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Stade français - section escrime (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la parcelle communale située 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). M. Michel BULTE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la construction d'une école polyvalente de 12 classes, rue du Moulin-de-la-Pointe, Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 2e arrondissement au titre de 1998 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des aménagements extérieurs dans le cadre de l'opération de requalification de l'îlot Ney de la "cité Montmartre", porte de Montmartre et porte de Clignancourt (18e). M. Michel BULTE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle La Sourdière" une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Rencontres à la Cartoucherie" (12e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Attribution de la dénomination "place Claude-François" au terre-plein situé boulevard Exelmans au droit des nos 23 à 31 (16e). M. Michel BULTE, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Création d'outils de communication sur le Faubourg Saint-Antoine (11e et 12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société "Les nouveaux loisirs". M. Vincent REINA et Mme Marie-Chantal BACH, rapporteurs.

Fixation des tarifs de la taxe de balayage applicables au 1er janvier 1999. M. Patrick TREMEGE et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Subvention exceptionnelle à l'association "Les amis de l'école Koenig" (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

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Débat Delib

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