Débat-Délibs

Subvention à l'association départementale "PEEP Paris" (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1212

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1411

Conseil municipal

Subvention à la Fondation de l'enfance (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1914

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier du Crédit municipal de Paris de 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DFAECG 64

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession à la R.I.V.P. d'une parcelle de terrain située 28, rue Alphonse-Penaud (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 218

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'emprise au sol de la mitoyenneté du mur séparant la copropriété, 61, rue Petit - 66-68, rue d'Hautpoul et le terrain communal sis 63-63 bis, rue Petit (19e). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 81

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Collectes Valorisation Energie Déchets" (COVED) un marché négocié pour la collecte et la valorisation du verre ainsi que la maintenance des colonnes à verre implantées à Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPE 66

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fabrication (photogravure, fourniture papier et impression) du magazine "Liaisons" de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 PP 103

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les permis de démolir visant les bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 167, boulevard Lefebvre - 132, rue Brancion, 128, rue Brancion et 124-126, rue Brancion (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 299

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 133-135, rue Brancion - 169, boulevard Lefebvre (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 300

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1894

Conseil municipal

Subvention à l'association "Sports et loisirs du 6e arrondissement" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAC 213

Conseil municipal

Subvention à l'association "Vie et liberté" (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 311

Conseil municipal

Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 400 emprunts contractés par l'O.P.A.C. de Paris auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 279

Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 SGCP 7

Conseil municipal

Avis favorable au nouveau projet de classement et de fixation des alignements du passage Gambetta (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 182

Conseil municipal

Rémunérations annexes des inspecteurs du service de sécurité de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DRH 64

Conseil municipal

Désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de la serre "Groupe B" dans le jardin des serres d'Auteuil (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché avec M. BABADJIAN et la société "ESTAIR" pour la maîtrise d'oeuvre de cette opération. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 PJEV 86

Conseil municipal

Autorisation de cession d'un bail emphytéotique détenu par la société d'H.L.M. "Le Nouveau Logis" portant sur une propriété communale située 4, rue Giffard (13e) au profit d'un organisme d'H.L.M., la Fondation de Mme Jules LEBAUDY. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 188-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 21 à la convention signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la construction du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 301

Conseil municipal

Débat Delib

343 résultats

Subvention à l'association départementale "PEEP Paris" (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à la Fondation de l'enfance (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier du Crédit municipal de Paris de 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession à la R.I.V.P. d'une parcelle de terrain située 28, rue Alphonse-Penaud (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'emprise au sol de la mitoyenneté du mur séparant la copropriété, 61, rue Petit - 66-68, rue d'Hautpoul et le terrain communal sis 63-63 bis, rue Petit (19e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Collectes Valorisation Energie Déchets" (COVED) un marché négocié pour la collecte et la valorisation du verre ainsi que la maintenance des colonnes à verre implantées à Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fabrication (photogravure, fourniture papier et impression) du magazine "Liaisons" de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les permis de démolir visant les bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 167, boulevard Lefebvre - 132, rue Brancion, 128, rue Brancion et 124-126, rue Brancion (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 133-135, rue Brancion - 169, boulevard Lefebvre (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Sports et loisirs du 6e arrondissement" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Vie et liberté" (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 400 emprunts contractés par l'O.P.A.C. de Paris auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Avis favorable au nouveau projet de classement et de fixation des alignements du passage Gambetta (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Rémunérations annexes des inspecteurs du service de sécurité de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation de cession d'un bail emphytéotique détenu par la société d'H.L.M. "Le Nouveau Logis" portant sur une propriété communale située 4, rue Giffard (13e) au profit d'un organisme d'H.L.M., la Fondation de Mme Jules LEBAUDY. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 21 à la convention signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la construction du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

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