Débat-Délibs

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 R. 59

Conseil municipal

Approbation des rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d'économie mixte de la Ville de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DFAECG 79

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse (19e) et le Conseil départemental de la Croix-Rouge française (16e) une convention pour le fonctionnement d'une crèche collective sise 12-14, rue de Joinville (19e). M. Claude GRISCELLI, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 ASES 47

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.E.M. Centre pour la maintenance et l'entretien de la voirie souterraine et des cheminements piétons publics intégrés aux bâtiments du Forum des Halles (1er). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 VO 132

Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.E.A. XV d'un programme de construction situé dans le secteur "Fondary-Croix-Nivert" (15e). - Modification de la délibération 1997 DLH 35-1°, en date du 7 juillet 1997. - Fixation définitive de la durée du bail emphytéotique relatif audit programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 276

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressée lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 PJEV 94

Conseil municipal

Subvention à l'Association du patronage Sainte-Mélanie (5e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1910

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux à bons de commande signé avec la société "Servignat". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPA 203

Conseil municipal

Subvention à l'association "Charles Trénet" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 374

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 R. 56

Conseil municipal

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997. - Décision modificative n° 3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DFAECG 87

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un concours d'architecture et d'ingénierie en vue de la conception d'une passerelle reliant la "terrasse du bord de l'eau" du parc de Bercy au quai François-Mauriac (12e et 13e arrondissements). - Approbation du règlement dudit concours et des modalités d'indemnisation des candidats. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DVD 95

Conseil municipal

Fixation du mode de calcul des amortissements. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DFAECG 85

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAC 136

Conseil municipal

Subvention à l'association "Atelier monastique de Jérusalem" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAC 20

Conseil municipal

Subvention à l'Union des commerçants et artisans Pyrénées-Jourdain (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1967

Conseil municipal

Budget annexe de l'Assainissement. - Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour l'année 1998. M. Lucien FINEL, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPE 130

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction de 30 logements locatifs intermédiaires situé 5-7-9, rue Olivier-Métra et 10-12, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 248-4°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le remplacement de l'ascenseur installé, 11, boulevard du Palais (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 PP 102

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la restructuration de la crèche collective, 38, quai de la Rapée (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPA 235

Conseil municipal

Débat Delib

343 résultats

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation des rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d'économie mixte de la Ville de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse (19e) et le Conseil départemental de la Croix-Rouge française (16e) une convention pour le fonctionnement d'une crèche collective sise 12-14, rue de Joinville (19e). M. Claude GRISCELLI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.E.M. Centre pour la maintenance et l'entretien de la voirie souterraine et des cheminements piétons publics intégrés aux bâtiments du Forum des Halles (1er). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressée lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'Association du patronage Sainte-Mélanie (5e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux à bons de commande signé avec la société "Servignat". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'association "Charles Trénet" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997. - Décision modificative n° 3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Fixation du mode de calcul des amortissements. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Atelier monastique de Jérusalem" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Union des commerçants et artisans Pyrénées-Jourdain (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Budget annexe de l'Assainissement. - Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour l'année 1998. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le remplacement de l'ascenseur installé, 11, boulevard du Palais (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la restructuration de la crèche collective, 38, quai de la Rapée (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

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