Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels de vidécommunication et d'accessoires destinés à la Direction de la logistique de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 PP 100

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 132, rue Castagnary (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 197

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché relatif à la fourniture et à l'installation de matériel électroménager (matériel de cuisson) dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 ASES 29

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Cadet (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1937

Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Comité des commerçants des vieux boulevards de Paris" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1961

Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Saint-Paul - Le Marais" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1960

Conseil municipal

Subvention à l'association "Union départementale des associations familiales" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 ASES 79

Conseil municipal

Subvention à la Fondation pour la recherche médicale (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 P. 1846

Conseil municipal

Mise à jour des délibérations prises depuis le début de la mandature et relatives au reversement d'écrêtement d'indemnités. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 SGCP 9

Conseil municipal

Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 2 de 1997. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPE 126

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et le marquage des vêtements de travail des ouvriers des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DPE 24

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux neufs et de services en télécommunication. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLTI 71

Conseil municipal

Approbation du projet de modifications et d'adjonctions de prix aux tarifs "canaux" en vigueur pour l'année 1997. M. Lucien FINEL, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DVD 143

Conseil municipal

Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DRH 77

Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des oeuvres du 9e arrondissement" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 ASES 73

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 ASES 59

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Boxing club de la plaine" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 JS 373

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des parcelles communales situées 5-7-9, rue Olivier-Métra et 10-12, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 248-1°

Conseil municipal

Maintien au profit de la Fondation de Mme Jules LEBAUDY des garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "Le Nouveau Logis" en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 15 logements situé 4, rue Giffard (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DLH 188-2°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder de gré à gré le terrain communal situé 4, villa des Iris (19e). M. Vincent REINA, rapporteur.

DECEMBRE 1997

Déliberation

1997 DAUC 234

Conseil municipal

Débat Delib

343 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 132, rue Castagnary (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché relatif à la fourniture et à l'installation de matériel électroménager (matériel de cuisson) dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Cadet (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association des commerçants "Comité des commerçants des vieux boulevards de Paris" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association des commerçants "Saint-Paul - Le Marais" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'association "Union départementale des associations familiales" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à la Fondation pour la recherche médicale (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Mise à jour des délibérations prises depuis le début de la mandature et relatives au reversement d'écrêtement d'indemnités. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 2 de 1997. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et le marquage des vêtements de travail des ouvriers des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation de travaux neufs et de services en télécommunication. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Approbation du projet de modifications et d'adjonctions de prix aux tarifs "canaux" en vigueur pour l'année 1997. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à l'association "Union des oeuvres du 9e arrondissement" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention au Comité municipal des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Boxing club de la plaine" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des parcelles communales situées 5-7-9, rue Olivier-Métra et 10-12, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Maintien au profit de la Fondation de Mme Jules LEBAUDY des garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "Le Nouveau Logis" en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 15 logements situé 4, rue Giffard (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder de gré à gré le terrain communal situé 4, villa des Iris (19e). M. Vincent REINA, rapporteur.

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Débat Delib

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