343 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l'association "Office central de la coopération à l'école de Paris" (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1757
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le foyer Saint-Laurent" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1635
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris tout p'tits" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1813
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du Quartier latin (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 105
Conseil municipal

Remises gracieuses des créances irrécouvrables des exercices 1997 et antérieurs (supplément 1997). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 84
Conseil municipal

Subventions au titre de 1997 à des associations sportives corporatives. M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 363
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire - Section du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1791
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par le club de football "Paris-Saint-Germain" pour l'occupation de locaux situés 30, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 57
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes de la Ville de Paris (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 354
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Comité Marais" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1964
Conseil municipal

Subvention à l'association "Plume d'éléphant" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 211
Conseil municipal

Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Alain Rais" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1373
Conseil municipal

Subvention à l'association "Amitié judéo-chrétienne" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 375
Conseil municipal

Subvention au Fonds instrumental français (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 871
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 30 logements intermédiaires situé 5-7-9, rue Olivier-Métra et 10-12, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 248-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'extension de l'école maternelle du groupe scolaire, 11, rue Auguste-Perret (13e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondants. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 191
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction d'un immeuble comprenant 11 logements locatifs aidés et une crèche situé 5-9 bis, rue de Cotte et 18, rue Emilio-Castelar (12e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 123
Conseil municipal

Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1998. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 93
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de football (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 371
Conseil municipal

Subvention à l'association "Enfance et familles d'adoption - Association des foyers adoptifs de Paris" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 798
Conseil municipal