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Subvention à l'Association des commerçants de la rue des Martyrs (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1936
Conseil municipal

Subvention à l'association "Croix-Rouge française - Comité de Paris 12e" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1848
Conseil municipal

Subvention à l'association "Agence francophone pour l'enseignement supérieur et la recherche" (AUPELF-UREF) (5e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 24
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des Officiers de réserve de l'armée de l'air - Secteur de Paris 1/2. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1790
Conseil municipal

Subvention à l'association "l'Age d'or de France" (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 318
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 88
Conseil municipal

Décision modificative n° 3 du budget spécial de la Préfecture de police pour 1997. - Section de fonctionnement -. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 101-1°
Conseil municipal

Approbation de la participation de la société "Paris-Câble" à la création d'un Groupement d'intérêt économique pour la gestion de terminaux numériques. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 90
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants Lepic-Abbesses (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1718
Conseil municipal

Subvention au Groupement d'intérêt économique des marchés libres de Paris, Rungis (Val-de-Marne). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1934
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 55
Conseil municipal

Subvention à l'association "La Maison de sagesse", Chalo-Saint-Mars (Essonne). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 25
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les ailes du ticket" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1898
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 16 juin et le 14 novembre 1997. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 86
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 30 logements intermédiaires situé 5-7-9, rue Olivier-Métra et 10-12, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 248-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'extension de l'école maternelle du groupe scolaire, 11, rue Auguste-Perret (13e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondants. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 191
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction d'un immeuble comprenant 11 logements locatifs aidés et une crèche situé 5-9 bis, rue de Cotte et 18, rue Emilio-Castelar (12e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 123
Conseil municipal

Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1998. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 DFAECG 93
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de football (17e). M. Dominique CANE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 371
Conseil municipal

Subvention à l'association "Enfance et familles d'adoption - Association des foyers adoptifs de Paris" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

DECEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 798
Conseil municipal