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Annexe n° 1-3

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à une taxation du transport aérien, au regard de son impact climatique.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DPE 5 - Mise à jour de l'inventaire des biens du service public de l'eau. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la préservation du réservoir d'eau non potable de Grenelle.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 PP 11 - Modification de la délibération n° 2010 PP 72 des 13, 14 et 15 décembre 2010 portant création d’un compte épargne-temps des agents relevant du statut des administrations parisiennes.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la protection du Monument à la République, au titre des Monuments Historiques

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DCPA 7 - Partenariat de performance énergétique (CPPE1). - Présentation du rapport d'activités 2017.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif aux personnels qualifiés pour les veilles de nuit dans les structures de l'A.S.E.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DEVE 33 - Mise en œuvre du projet "+ de nature en ville" voté au budget participatif parisien 2016. - 51 projets d’aménagement d’espaces de biodiversité et de zones humides dans les 3e, 4e, 5e, 6e, 8e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif au bâtiment du 112-114, rue Oberkampf - 2, villa Gaudelet.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif aux filières professionnelles.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux bornes de recharge électrique.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux biens immobiliers confisqués dans le cadre de poursuites judiciaires.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'aménagement de la rue Biot.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 121 - Convention avec la SAS Electric Formula au titre de l'organisation du FIA Formula Paris ePrix de 2019 à 2022.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal