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Projet de création de la ZAC Python-Duvernois (20e) - Bilan de la concertation - Traité de concession par anticipation. Avis du conseil sur l'étude d'impact et le dossier de création de ZAC.
Déliberation
2019 DU 48-4
Conseil municipal
Projet de création de la ZAC Python-Duvernois (20e) - Bilan de la concertation - Traité de concession par anticipation. Avis du conseil sur l'étude d'impact et le dossier de création de ZAC.
Déliberation
2019 DU 48-3
Conseil municipal
Subventions (5 090 336 euros) et conventions avec 89 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles.
Déliberation
2019 DAE 11-1
Conseil municipal
Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) - Avis du Conseil de Paris.
Déliberation
2019 DPE 6-1
Conseil municipal
relatif à la dématérialisation des services publics d'Etat.
Déliberation
V .160
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 75.
Déliberation
V .128
Conseil municipal
relatif aux dispositifs de sécurité incendie.
Déliberation
V .167
Conseil municipal
relatif à la rénovation de l'anneau cyclable du bois de Vincennes.
Déliberation
V .130
Conseil municipal
En réponse au vœu 151.
Déliberation
V .165
Conseil municipal
relatif à la création d'un marché des 5 continents.
Déliberation
V .172
Conseil municipal
relatif à l'installation d'une caméra de vidéoprotection à l'angle des rues de la Jonquière et Berzélius.
Déliberation
V .126
Conseil municipal
Projet de création de la ZAC Python-Duvernois (20e) - Bilan de la concertation - Traité de concession par anticipation. Avis du conseil sur l'étude d'impact et le dossier de création de ZAC.
Déliberation
2019 DU 48-2
Conseil municipal
Projet de création de la ZAC Python-Duvernois (20e) - Bilan de la concertation - Traité de concession par anticipation. Avis du conseil sur l'étude d'impact et le dossier de création de ZAC.
Déliberation
2019 DU 48-1
Conseil municipal
relatif au droit des Parisiens à se déplacer dans des bus non-carbonés en 2019.
Déliberation
V .134
Conseil municipal
relatif à la lutte contre la précarité menstruelle.
Déliberation
V .154
Conseil municipal
annule et remplace le voeu 116bis.
Déliberation
V .146
Conseil municipal
relatif à la reconnaissance faciale sur les voies publiques et dans les transports en commun.
Déliberation
V .137
Conseil municipal
relatif aux émissions de polluants lors des pics de pollution.
Déliberation
V .139
Conseil municipal
relatif à l'adhésion à l'association nationale des villes et territoires accueillants.
Déliberation
V .156
Conseil municipal
relatif aux bornes de recharge électrique.
Déliberation
V .142
Conseil municipal