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Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à un hommage à la mémoire de Georges Sarre dans le 11e.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Budget Ville de Paris - Régisseuses et régisseurs, ou mandataire suppléant - Demandes en décharge de responsabilité.

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DFA 23-1
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 53 788,33 euros

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DVD 35-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation d'un préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DASCO 32-1
Conseil municipal

Clôture de la séance.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DFPE 154 - Location d’un local municipal situé 27-35, rue Bréguet/7-19, Villa Marcès (11e). - Bail civil au profit de l’association "M.A.M. le pti chat-pitre".

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux travaux de restauration scolaire sur le site Baudricourt.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAC 127 - Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Sonic Protest.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la défense des droits des consommateurs concernant le compteur Linky.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

votes des groupes politiques. -7

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 50 - Engins à deux ou trois roues en libre-service sans station d'attache. Fixation des tarifs de redevance d'occupation temporaire du domaine public. Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'insertion de clauses sociales et environnementales. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la création d'un code de la rue. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au lancement d’un appel à concurrence pour les locations de trottinettes. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l’interdiction de circulation des trottinettes sur les trottoirs. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la limitation du nombre de trottinettes sans station d’attache. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la verbalisation de tous les deux-roues circulant sur les trottoirs en infraction au Code de la route. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la création d’une carte des zones de stationnement pour les engins à deux ou trois roues. Voeu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la régulation des services de mobilité en flotte libre. Voeu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux Engins de déplacement personnel. Voeu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la sanctuarisation des trottoirs et au partage de l'espace public. Voeu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à un budget annexe des mobilités. Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à une interdiction du "free-floating". Voeu déposé par l'Exécutif.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 126 - Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) - Agrément de la nouvelle dénomination du POPB.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 182 - Subvention (5.000 euros) à la chambre de commerce et d’industrie de Paris au titre de la campagne de soutien en faveur du commerce parisien.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal