500 résultats
annule et remplace le 93bis.
Déliberation
V .133
Conseil municipal
relatif à l'insertion de clauses sociales et environnementales.
Déliberation
V .132
Conseil municipal
En réponse au vœu 155.
Déliberation
V .168
Conseil municipal
relatif à la suppression de la clause de conscience relative à l'IVG.
Déliberation
V .155
Conseil municipal
relatif aux dispositifs de remise sur le marché locatif des logements vacants.
Déliberation
V .162
Conseil municipal
relatif à la présence d'espaces verts dans le projet.
Déliberation
V .173
Conseil municipal
relatif à la notion "Bons pères de famille" dans les contrats de location des bailleurs sociaux.
Déliberation
V .161
Conseil municipal
Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession.
Déliberation
2019 DU 47-1
Conseil municipal
Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession.
Déliberation
2019 DU 47-5
Conseil municipal
Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (43260 euros) et conventions avec les kiosquiers de presse parisiens dont les édicules ont été renouvelés.
Déliberation
2019 DAE 67-1
Conseil municipal
relatif aux suppressions de postes au lycée Voltaire.
Déliberation
V .187
Conseil municipal
relatif à l'aménagement de la rue Biot.
Déliberation
V .135
Conseil municipal
Indemnisation amiable, subrogé dans les droits de son assuré, en réparation d'un préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2019 DASCO 33-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2019 DASCO 10-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2019 DJS 119-1
Conseil municipal
Acceptation d’un don manuel d’archives relatives au bâti parisien en faveur de la Commission du Vieux Paris
Déliberation
2019 DAC 600-1
Conseil municipal
Avenant au bail des locaux sis 104 ter, boulevard Voltaire 75011 Paris - Autorisation - Signature.
Déliberation
2019 DILT 2-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur des photographies.
Déliberation
2019 DAJ 6-1
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal