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Liste des membres présents - Lundi 1er avril 2019 - Matin

AVRIL 2019
Déliberation
Liste des membres présents - Lundi 1er avril 2019 - Matin
Conseil municipal

Liste des membres présents - Mardi 2 avril 2019 - Matin

AVRIL 2019
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 2 avril 2019 - Matin
Conseil municipal

Canal de l'Ourcq à Bondy (93). Conventions d'occupation du domaine public avec CEMEX BETONS, EQIOM BETONS et RFM.

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DVD 27-1
Conseil municipal

Subventions, conventions (11.000 euros) aux associations Lézarts de la Bièvre, le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts, le Mur XIII et Treize en Vue (13e)

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAC 210-1
Conseil municipal

Subventions (28.000 euros) aux associations Atelier Musical des Trois Tambours, Atelier Musical Paris Seine (18e).

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAC 335-1
Conseil municipal

Présentation des œuvres d’art acquises en 2018 par le Fonds municipal d’art contemporain (FMAC) et inscrites à l’inventaire. Cession des droits d’auteur - afférents à certaines de ces œuvres.

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAC 742-1
Conseil municipal

Subvention (24.000 euros) et convention avec l’association Jeune Création

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAC 205-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’association Flip Flap (14e)

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAC 336-1
Conseil municipal

relatif au droit des Parisiens à se déplacer dans des bus non-carbonés en 2019.

AVRIL 2019
Déliberation
V .134
Conseil municipal

relatif à la lutte contre la précarité menstruelle.

AVRIL 2019
Déliberation
V .154
Conseil municipal

annule et remplace le voeu 116bis.

AVRIL 2019
Déliberation
V .146
Conseil municipal

relatif à la reconnaissance faciale sur les voies publiques et dans les transports en commun.

AVRIL 2019
Déliberation
V .137
Conseil municipal

relatif aux émissions de polluants lors des pics de pollution.

AVRIL 2019
Déliberation
V .139
Conseil municipal

relatif à l'adhésion à l'association nationale des villes et territoires accueillants.

AVRIL 2019
Déliberation
V .156
Conseil municipal

relatif aux bornes de recharge électrique.

AVRIL 2019
Déliberation
V .142
Conseil municipal

En réponse au vœu 149.

AVRIL 2019
Déliberation
V .164
Conseil municipal

relatif à l'éclairage dans les rues Rostropovitch et Colette Heilbronner.

AVRIL 2019
Déliberation
V .144
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal