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Conseil municipal (812)
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Subvention (77.500 euros) et avenant à convention avec l’association Polynotes 75 (11e)
AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAC 340-1
Conseil municipal
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108.1ko
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relatif à la protection du Monument à la République, au titre des Monuments Historiques.
AVRIL 2019
Déliberation
V .115
Conseil municipal
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72ko
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relatif à la sécurité des piétons.
AVRIL 2019
Déliberation
V .131
Conseil municipal
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276.5ko
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relatif à une dénomination "Ovida Delect".
AVRIL 2019
Déliberation
V .120
Conseil municipal
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160.6ko
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relatif à l'occupation temporaire du collectif d'artistes "Le Post".
AVRIL 2019
Déliberation
V .114
Conseil municipal
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156.6ko
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relatif à une surveillance indépendante de la radioactivité de l’air.
AVRIL 2019
Déliberation
V .122
Conseil municipal
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155.9ko
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relatif à une dénomination "Harvey Milk".
AVRIL 2019
Déliberation
V .119
Conseil municipal
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158ko
pdf
relatif une dénomination Théodore Chassériau dans le 8e.
AVRIL 2019
Déliberation
V .121
Conseil municipal
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78.6ko
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relatif à l'occupation du domaine public Porte de Montmartre.
AVRIL 2019
Déliberation
V .127
Conseil municipal
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78.5ko
pdf
Subventions ( 389 351 euros) prorogationet avenants à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands – AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d’accueil de la petite enfance.
AVRIL 2019
Déliberation
2019 DFPE 102-1
Conseil municipal
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308.7ko
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Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) - Avis du Conseil de Paris.
AVRIL 2019
Déliberation
2019 DPE 6-1
Conseil municipal
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201.3ko
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relatif à la lutte contre la précarité menstruelle.
AVRIL 2019
Déliberation
V .154
Conseil municipal
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90.5ko
pdf
annule et remplace le voeu 116bis.
AVRIL 2019
Déliberation
V .146
Conseil municipal
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242.2ko
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relatif à la reconnaissance faciale sur les voies publiques et dans les transports en commun.
AVRIL 2019
Déliberation
V .137
Conseil municipal
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161ko
pdf
relatif aux émissions de polluants lors des pics de pollution.
AVRIL 2019
Déliberation
V .139
Conseil municipal
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159.8ko
pdf
relatif à l'adhésion à l'association nationale des villes et territoires accueillants.
AVRIL 2019
Déliberation
V .156
Conseil municipal
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83.8ko
pdf
relatif aux bornes de recharge électrique.
AVRIL 2019
Déliberation
V .142
Conseil municipal
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276ko
pdf
En réponse au vœu 152.
AVRIL 2019
Déliberation
V .166
Conseil municipal
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158.8ko
pdf
En réponse au vœu 149.
AVRIL 2019
Déliberation
V .164
Conseil municipal
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231.3ko
pdf
relatif à l'éclairage dans les rues Rostropovitch et Colette Heilbronner.
AVRIL 2019
Déliberation
V .144
Conseil municipal
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151.5ko
pdf
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