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Subvention (77.500 euros) et avenant à convention avec l’association Polynotes 75 (11e)

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAC 340-1
Conseil municipal

relatif à la protection du Monument à la République, au titre des Monuments Historiques.

AVRIL 2019
Déliberation
V .115
Conseil municipal

relatif à la sécurité des piétons.

AVRIL 2019
Déliberation
V .131
Conseil municipal

relatif à une dénomination "Ovida Delect".

AVRIL 2019
Déliberation
V .120
Conseil municipal

relatif à l'occupation temporaire du collectif d'artistes "Le Post".

AVRIL 2019
Déliberation
V .114
Conseil municipal

relatif à une surveillance indépendante de la radioactivité de l’air.

AVRIL 2019
Déliberation
V .122
Conseil municipal

relatif à une dénomination "Harvey Milk".

AVRIL 2019
Déliberation
V .119
Conseil municipal

relatif une dénomination Théodore Chassériau dans le 8e.

AVRIL 2019
Déliberation
V .121
Conseil municipal

relatif à l'occupation du domaine public Porte de Montmartre.

AVRIL 2019
Déliberation
V .127
Conseil municipal

Subventions ( 389 351 euros) prorogationet avenants à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands – AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d’accueil de la petite enfance.

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DFPE 102-1
Conseil municipal

Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) - Avis du Conseil de Paris.

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DPE 6-1
Conseil municipal

relatif à la lutte contre la précarité menstruelle.

AVRIL 2019
Déliberation
V .154
Conseil municipal

annule et remplace le voeu 116bis.

AVRIL 2019
Déliberation
V .146
Conseil municipal

relatif à la reconnaissance faciale sur les voies publiques et dans les transports en commun.

AVRIL 2019
Déliberation
V .137
Conseil municipal

relatif aux émissions de polluants lors des pics de pollution.

AVRIL 2019
Déliberation
V .139
Conseil municipal

relatif à l'adhésion à l'association nationale des villes et territoires accueillants.

AVRIL 2019
Déliberation
V .156
Conseil municipal

relatif aux bornes de recharge électrique.

AVRIL 2019
Déliberation
V .142
Conseil municipal

En réponse au vœu 152.

AVRIL 2019
Déliberation
V .166
Conseil municipal

En réponse au vœu 149.

AVRIL 2019
Déliberation
V .164
Conseil municipal

relatif à l'éclairage dans les rues Rostropovitch et Colette Heilbronner.

AVRIL 2019
Déliberation
V .144
Conseil municipal