500 résultats
Subvention (27.000 euros) et convention avec l’association Fu-Jo (83000 Toulon)
Déliberation
2019 DAC 337-1
Conseil municipal
relatif à la prise en charge des traitements préventifs contre la paludisme.
Déliberation
V .99
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Cinéfondation
Déliberation
2019 DAC 616-1
Conseil municipal
relatif à une taxation du transport aérien, au regard de son impact climatique.
Déliberation
V .123
Conseil municipal
relatif à l'insécurité à la Porte de la Chapelle.
Déliberation
V .125
Conseil municipal
relatif à la défense des droits des consommateurs concernant le compteur Linky.
Déliberation
V .124
Conseil municipal
relatif à l'attribution de la Charte main verte à l'association "Le Bois Dormoy".
Déliberation
V .129
Conseil municipal
Opération d’aménagement Porte de Montreuil (20e). Avis du Conseil de Paris sur le dossier comprenant l'étude d’impact environnemental et la déclaration du projet emportant mise en compatibilité du PLU
Déliberation
2019 DU 76-1
Conseil municipal
Projet de création de la ZAC Python-Duvernois (20e) - Bilan de la concertation - Traité de concession par anticipation. Avis du conseil sur l'étude d'impact et le dossier de création de ZAC.
Déliberation
2019 DU 48-2
Conseil municipal
Projet de création de la ZAC Python-Duvernois (20e) - Bilan de la concertation - Traité de concession par anticipation. Avis du conseil sur l'étude d'impact et le dossier de création de ZAC.
Déliberation
2019 DU 48-4
Conseil municipal
Projet de création de la ZAC Python-Duvernois (20e) - Bilan de la concertation - Traité de concession par anticipation. Avis du conseil sur l'étude d'impact et le dossier de création de ZAC.
Déliberation
2019 DU 48-3
Conseil municipal
Subventions (5 090 336 euros) et conventions avec 89 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles.
Déliberation
2019 DAE 11-1
Conseil municipal
relatif à la mobilisation de la jeunesse pour le climat.
Déliberation
V .184
Conseil municipal
en réponse aux voeux 187, 188, 189 et 190.
Déliberation
V .181
Conseil municipal
en réponse au voeu 212.
Déliberation
V .195
Conseil municipal
relatif à la création de cours "oasis" dans les écoles et collèges de Paris.
Déliberation
V .185
Conseil municipal
relatif au fichage des lycéens du Lycée Arago.
Déliberation
V .194
Conseil municipal
relatif aux filières professionnelles.
Déliberation
V .183
Conseil municipal
en réponse au voeu 156.
Déliberation
V .169
Conseil municipal
relatif à l'école Tourelles dans le 20e.
Déliberation
V .188
Conseil municipal