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Subventions, au titre de 1997, aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 JS 59
Conseil municipal

Clôture des opérations de liquidation de la Société d'économie mixte de prestations (S.E.M.P.A.P.). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DFAECG 28
Conseil municipal

Subvention à la coopérative scolaire de l'école mixte, 106, rue Compans (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 17
Conseil municipal

Subvention à l'Association des anciens combattants du corps expéditionnaire français en Italie (2e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 585
Conseil municipal

Subvention à l'Association des retraités militaires et veuves de militaires de carrière de Paris (5e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 586
Conseil municipal

Subvention au Cercle de généalogie juive (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1996 P. 171
Conseil municipal

Subvention à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes (11e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 540
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 19 logements intermédiaires situé 2, rue de Florence (8e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 92-3°
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 19 logements intermédiaires situé 2, rue de Florence (8e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 92-2°
Conseil municipal

Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 9-11, rue de la Perle (3e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 105
Conseil municipal

Modalités d'application des taux individuels de l'indemnité de sujétions particulières allouée aux agents du corps des identificateurs de l'Institut médico-légal. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 PP 15-1°
Conseil municipal

Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 155 emprunts contractés par la S.A.G.I. auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 136
Conseil municipal

Approbation du principe de l'exécution du programme annuel de travaux d'entretien et de renouvellement du Palais-omnisports de Paris-Bercy (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché d'assistance technique correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPA 89
Conseil municipal

Revalorisation, à compter du 1er janvier 1997, du taux de l'indemnité d'autopsie allouée aux agents du corps des identificateurs de l'Institut médico-légal. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 PP 15-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades au groupe scolaire, 129-131, rue Belliard (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPA 11
Conseil municipal

Approbation du principe de la restructuration du hall d'accueil, du ravalement intérieur et de la réfection du sol sportif du gymnase Grange-aux-Belles (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 JS 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. PERROT, architecte en chef des monuments historiques, un marché négocié de maîtrise d'oeuvre partielle pour la réalisation des travaux de restauration des arches nos 4 et 5 du petit bras du Pont-Neuf (1er et 6e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 VO 10-2°
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par la Fédération française de natation, le Comité d'Ile-de-France de natation et le Comité de Paris de natation pour l'occupation de locaux dans l'enceinte du stade nautique Georges-Vallerey au titre de l'année 1997. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 JS 58
Conseil municipal

Subvention à d'investissement à l'association "Crèche Avenir" pour la crèche collective "Avenir", 38-40, rue des Annelets (19e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 ASES 4
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le petit théâtre de la sécurité" (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1996 P. 1980
Conseil municipal