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Subvention exceptionnelle à l'association "Club recherche loisirs du 10e" (10e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 JS 63
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité départemental (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 47
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association régionale de cardiologie d'Ile-de-France (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 JS 44
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fémina sport" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 359
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 3 logements vacants dépendant de l'immeuble situé 16, rue Visconti (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DAUC 83
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 SGCP 1
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 896, en date du 25 juin 1990, modifiée, portant régime indemnitaire relatif aux contraintes horaires des personnels ouvriers des services techniques de la Propreté de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DRH 10
Conseil municipal

Réhabilitation de l'avenue d'Italie (13e). - Bilan de la concertation. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DVD 37-1°
Conseil municipal

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 428
Conseil municipal

Subvention à la Confédération des associations et fédérations d'anciens combattants du 10e. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 229
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé pour la fourniture de lubrifiants destinés aux véhicules du parc du Service technique des Transports automobiles municipaux. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLTI 19
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française des sociétés d'aviron, Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 416
Conseil municipal

Subvention à l'association "Enfants du monde - Droits de l'Homme" (3e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1996 P. 2329
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'adaptation à la liaison froide au lycée Charles-de-Gaulle, 17, rue Ligner (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPA 31
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'adaptation à la liaison froide à l'école maternelle, 8, rue Le Vau (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPA 32
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection de 4 courts de tennis et de leur clôture au centre sportif "Montherlant" (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 JS 40
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e) en vue de la rénovation de la bibliothèque des Bernardins (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DAC 17
Conseil municipal

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle, 3, rue Saint-Luc (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 161
Conseil municipal

Subvention à l'Association sportive du collège Chaptal (8e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut Eva Ruchpaul (17e) une convention en vue de l'organisation de cours de Hatha-yoga.- Subvention audit Institut. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 JS 43
Conseil municipal