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Approbation du principe de la réfection des terrains de handball et de basket-ball et de la poursuite de la rénovation du réseau d'arrosage du centre sportif "Georges-Carpentier" (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 JS 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir et un permis de construire en vue de la réhabilitation des immeubles communaux situés 39, rue de Bretagne (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPA 136
Conseil municipal

Subvention au Service social de la Fondation de la Croix-Saint-Simon (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 ASES 11
Conseil municipal

Subvention à l'Union des associations d'anciens combattants et victimes de guerre - 11e section. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 396
Conseil municipal

Subvention à l'association "Architecture et musique" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DAC 9
Conseil municipal

Subvention à la Société française d'histoire de la dermatologie (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1996 P. 2038
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "L'Habitat social français" d'un programme pour personnes défavorisées, dit projet "CERISE" (Carrefour-Echanges-Rencontres-Insertion Saint-Eustache), comprenant des logements d'urgence financés en prêt locatif d'urgence (P.L.U.) et un centre d'animation à vocation socio-culturelle situé 46, rue Montorgueil (2e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par ladite société en vue du financement des logements. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 17
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 104
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 6, rue de la Banque (2e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 114
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des contrôles des structures du Palais-omnisports de Paris-Bercy (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de contrôle technique correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPA 83
Conseil municipal

Subvention à l'Association sportive du collège Françoise-Dolto (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1996 P. 1965
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école polyvalente, 65, rue de la Villette (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 164
Conseil municipal

Subvention à l'Union amicale des anciens combattants et victimes de guerre de l'Assistance publique, du Crédit municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 427
Conseil municipal

Subvention à l'association "Conservatoire de musique et d'expressions artistiques" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 105
Conseil municipal

Subvention à l'association "Art studio théâtre" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1996 P. 1985
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 3 logements vacants dépendant de l'immeuble situé 4-6, rue Racine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DAUC 88
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 12 classes dans la Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DAUC 37
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et l'échange standard de pièces détachées d'origine, outillages et accessoires divers nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque "Renault" du parc automobile de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 PP 25
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité avec la réglementation de sécurité contre l'incendie de l'immeuble 1 à 5, rue Massillon (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 PP 4
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Guillaume-Budé (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 249
Conseil municipal