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Subvention à l'Union amicale des anciens combattants et victimes de guerre de l'Assistance publique, du Crédit municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 427
Conseil municipal

Subvention à l'association "Conservatoire de musique et d'expressions artistiques" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 105
Conseil municipal

Subvention à l'association "Art studio théâtre" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1996 P. 1985
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 3 logements vacants dépendant de l'immeuble situé 4-6, rue Racine (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DAUC 88
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 12 classes dans la Z.A.C. "Tage-Kellermann" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DAUC 37
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et l'échange standard de pièces détachées d'origine, outillages et accessoires divers nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque "Renault" du parc automobile de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 PP 25
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité avec la réglementation de sécurité contre l'incendie de l'immeuble 1 à 5, rue Massillon (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 PP 4
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Guillaume-Budé (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 249
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Club recherche loisirs du 10e" (10e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 JS 63
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité départemental (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 47
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association régionale de cardiologie d'Ile-de-France (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 JS 44
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fémina sport" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 359
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 3 logements vacants dépendant de l'immeuble situé 16, rue Visconti (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DAUC 83
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 SGCP 1
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 896, en date du 25 juin 1990, modifiée, portant régime indemnitaire relatif aux contraintes horaires des personnels ouvriers des services techniques de la Propreté de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DRH 10
Conseil municipal

Réhabilitation de l'avenue d'Italie (13e). - Bilan de la concertation. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DVD 37-1°
Conseil municipal

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 428
Conseil municipal

Subvention à la Confédération des associations et fédérations d'anciens combattants du 10e. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 229
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé pour la fourniture de lubrifiants destinés aux véhicules du parc du Service technique des Transports automobiles municipaux. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLTI 19
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française des sociétés d'aviron, Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 416
Conseil municipal