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Subvention à l'association "Sorbonne(s) nouvelles - Université Paris I" (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1996 P. 2525
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité local du 17e. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 267
Conseil municipal

Subvention à la bibliothèque russe Tourgueniev (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DAC 18
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des prêtres anciens combattants (6e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 402
Conseil municipal

Subvention à l'Association des combattants de l'Union française (2e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 403
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location des terrains communaux situés 156-158 bis, avenue de Flandre, 30, rue de l'Argonne et 17 A - 21 A, rue Rouvet (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 31-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstruction de cloisons entre les classes et les circulations au groupe scolaire, 16, rue Dautancourt - 23, avenue de Saint-Ouen (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPA 41
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols de classes au groupe scolaire, 105 bis, rue de l'Ourcq (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPA 13
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection des terrains de handball et de basket-ball et de la poursuite de la rénovation du réseau d'arrosage du centre sportif "Georges-Carpentier" (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 JS 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir et un permis de construire en vue de la réhabilitation des immeubles communaux situés 39, rue de Bretagne (3e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPA 136
Conseil municipal

Subvention au Service social de la Fondation de la Croix-Saint-Simon (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 ASES 11
Conseil municipal

Subvention à l'Union des associations d'anciens combattants et victimes de guerre - 11e section. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 396
Conseil municipal

Subvention à l'association "Architecture et musique" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DAC 9
Conseil municipal

Subvention à la Société française d'histoire de la dermatologie (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1996 P. 2038
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "L'Habitat social français" d'un programme pour personnes défavorisées, dit projet "CERISE" (Carrefour-Echanges-Rencontres-Insertion Saint-Eustache), comprenant des logements d'urgence financés en prêt locatif d'urgence (P.L.U.) et un centre d'animation à vocation socio-culturelle situé 46, rue Montorgueil (2e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par ladite société en vue du financement des logements. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 17
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 104
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 6, rue de la Banque (2e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DLH 114
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des contrôles des structures du Palais-omnisports de Paris-Bercy (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de contrôle technique correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 DPA 83
Conseil municipal

Subvention à l'Association sportive du collège Françoise-Dolto (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1996 P. 1965
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école polyvalente, 65, rue de la Villette (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1997
Déliberation
1997 P. 164
Conseil municipal