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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement d'entreprises "Satelec" et "Urbaine de travaux" pour la modernisation de l'usine de crue Alma (7e). M. Lucien FINEL, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 358
Conseil municipal

Subvention à l'association "Opéra éclaté", Saint-Céré (Lot). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 291
Conseil municipal

Subvention d'investissement à la Société d'encouragement aux métiers d'art (8e). M. Hervé BENESSIANO, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 288
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 19, rue Marsoulan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 430
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des fauteuils de la salle de spectacles du Théâtre de la Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 431
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection partielle du gymnase Falguière (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 396
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale et de la Mutuelle nationale militaire, en réparation d'un dommage causé à leur assurée, Mme DELISSNYDER, lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 361
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation d'une 2e tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public (4 lots territoriaux). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 364
Conseil municipal

Subvention à l'association "Société des chanteurs de Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 399
Conseil municipal

Subvention à la Caisse coopérative de l'école mixte, 16, rue des Cheminets (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 68
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Sortie de secours" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 297
Conseil municipal

Subvention à l'association "U.T. Cinquième" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1995 P. 1566
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries côté cour au groupe scolaire, 49, rue Louis-Blanc (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 410
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol de la cour de l'école maternelle, 155, avenue Parmentier (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 414
Conseil municipal

Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 330
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Institut de gestion sociale des armées" pour la réalisation de travaux de sécurité pour sa halte-garderie "Clignancourt" située 88, boulevard Ney (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 416
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 2, passage Beslay (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 317
Conseil municipal

Subvention à l'Agence comptable du lycée Elisa-Lemonnier (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 70
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Institut de recherche en médecine d'urgence (4e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 316
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Team moto sport" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 295
Conseil municipal