Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture d'appareils d'éclairage extérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 363

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 777.000 F pour financer la tranche conditionnelle des travaux d'insonorisation des fenêtres de l'immeuble, 12, quai de Gesvres (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 369

Conseil municipal

Subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Gustave-Zédé (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 P. 121

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte B, 11-13, rue Rampal (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 P. 296

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - 14e section de Paris (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1995 P. 2067

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 633, en date du 26 mai 1986, fixant la rémunération des agents vacataires exerçant une activité dans les classes de découverte et les centres scolaires sportifs. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 337

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de cours de mathématiques par correspondance destinés aux agents de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 340

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Crèche laïque du quartier Saint-Fargeau" pour la crèche collective, 33, rue du Télégraphe (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 452

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme CHATEAU, en réparation des dommages causés à la vitrine de son magasin "Point-Presse", 106, rue Blomet (15e), par l'incendie d'un réceptacle de propreté dans la nuit du 15 au 16 août 1995. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 327

Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège nationalisé mixte, 26, rue Henri-Chevreau (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 P. 71

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à un square du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 444

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Vivre son quartier" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 298

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Syndicat Force Ouvrière. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 376

Conseil municipal

Subvention à l'association "Rhin et Danube" (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 P. 361

Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'immeuble situé 3-5, rue de Ménilmontant (20e), dans le cadre de la loi "Vivien" en vue de la construction de logements P.L.A. très sociaux. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 447

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 365

Conseil municipal

Approbation du principe de la remise en état de la salle des fête de la Mairie du 4e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 422

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'avenue Léon-Heuzey (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 442

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des circulations, des paliers et de la cage d'escalier des 3e et 4e étages de l'immeuble 11, rue des Ursins (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 371

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pieds de bancs en fonte ou en acier moulé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 206

Conseil municipal

Débat Delib

314 résultats

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture d'appareils d'éclairage extérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 777.000 F pour financer la tranche conditionnelle des travaux d'insonorisation des fenêtres de l'immeuble, 12, quai de Gesvres (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Gustave-Zédé (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte B, 11-13, rue Rampal (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des combattants - 14e section de Paris (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Modification de la délibération D. 633, en date du 26 mai 1986, fixant la rémunération des agents vacataires exerçant une activité dans les classes de découverte et les centres scolaires sportifs. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation de cours de mathématiques par correspondance destinés aux agents de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'association "Crèche laïque du quartier Saint-Fargeau" pour la crèche collective, 33, rue du Télégraphe (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège nationalisé mixte, 26, rue Henri-Chevreau (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à un square du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Vivre son quartier" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Syndicat Force Ouvrière. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Rhin et Danube" (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation du principe de la remise en état de la salle des fête de la Mairie du 4e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'avenue Léon-Heuzey (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pieds de bancs en fonte ou en acier moulé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

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