314 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l'association "A brûle pourpoint" (19e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 331
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 R. 17
Conseil municipal

Communication de la liste des affaires plaidées par délégation par M. le Maire de Paris (article L. 122-21 du Code des communes). M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 343
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 19, rue Marsoulan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 430
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des fauteuils de la salle de spectacles du Théâtre de la Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 431
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection partielle du gymnase Falguière (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 396
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale et de la Mutuelle nationale militaire, en réparation d'un dommage causé à leur assurée, Mme DELISSNYDER, lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 361
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation d'une 2e tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public (4 lots territoriaux). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 364
Conseil municipal

Subvention à l'association "Société des chanteurs de Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 399
Conseil municipal

Subvention à la Caisse coopérative de l'école mixte, 16, rue des Cheminets (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 68
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Sortie de secours" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 297
Conseil municipal

Subvention à l'association "U.T. Cinquième" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1995 P. 1566
Conseil municipal

Projet de Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e). - Approbation du dossier de création de la Z.A.C. - Création de la Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 440-1°
Conseil municipal

Rénovation-réhabilitation du secteur de la "Goutte-d'Or" (18e). - Octroi d'une subvention à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris au titre de cette opération. M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 384
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture en 1996 et 1997 d'articles en maille (polos, tee-shirts et sweat-shirts) destinés à certaines catégories de personnels de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 318
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'un engin nettoyeur à eau chaude et haute pression destiné au décapage des espaces piétonniers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteurs.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 354
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La maison enchantée" une convention pour un jardin maternel, 41, avenue René-Coty (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 435
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la périphérie de la porte d'Orléans (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 350
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "La Nicolaïte de Chaillot" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 428
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par la Fédération internationale de boxe française savate pour l'occupation de locaux sis 14, rue Bernard-Dimey (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 302
Conseil municipal