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Approbation du principe de la maintenance des installations pneumatiques desservant l'Hôtel-de-Ville, ses annexes proches et différents bâtiments à Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de prestations de service correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 345
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection du terrain de rugby du centre sportif Georges-Carpentier (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 393
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et le montage de 4 à 10 arroseuses-laveuses de chaussées de 4.000 litres minimum sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 355
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise d'un permis de démolir visant 3 bâtiments à usage de centre d'adaptation psycho-pédagogique situés 28, rue Paul-Meurice (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 456
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 19, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 457
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 10e arrondissement (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 162
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 349
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Folie-Régnault" situé 20, rue de la Folie-Régnault (11e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 421
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la charpente métallique, des baies vitrées, des lanternaux et du faux-plafond du hall bassin de la piscine couverte d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 423
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour l'approvisionnement en articles de bureau et en fournitures pour télétypes destinés aux services administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 366
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant 5 bâtiments à usage d'habitation situés 5, rue Aumont, 66, rue Baudricourt, 2, 4 et 9, impasse Baudricourt (13e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 383
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union des groupements d'achats publics une convention pour la mise en place de la numérotation téléphonique à 10 chiffres. M. Paul AURELLI, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 350
Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - 19e section. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 443
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Pour la moto" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 300
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Nébula 65" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 305
Conseil municipal

Subvention à l'association "Choeur de chambre Accentus" (13e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 290
Conseil municipal

Rénovation-réhabilitation du secteur de la "Goutte-d'Or" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris l'immeuble communal situé 5, rue des Islettes (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 446
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction de 38 logements locatifs aidés situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1A (14e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 437-3°
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 3.000.000 F pour financer la réalisation d'études préalables à des opérations d'architecture. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 372
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en oeuvre de béton bitumineux discontinu sur diverses voies parisiennes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 304
Conseil municipal