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Conseil municipal (314)
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96 - QOC 96-163 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris concernant les affectations des agents du Cabinet du Maire de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
6 - Observations sur le déroulement de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
1 - Jumelage de Paris et de Rome.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
3 - Liste des membres présents.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
2 - Clôture de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
Aménagement du secteur "Clichy-Lemercier" (17e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 27 logements locatifs intermédiaires, des commerces, 77 places de stationnement et un espace vert situé 55-65, avenue de Clichy dans le secteur de D.U.P. "Clichy-Lemercier" (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 436
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec la société "Bouygues-Télécom" une convention-cadre fixant les conditions d'occupation par ladite société de sites relevant du domaine de la Ville de Paris et, d'autre part, de souscrire un avenant à chacune des conventions-cadre signées avec la Société française du radiotéléphone et "France Télécom". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 348
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection du terrain de rugby du centre sportif Georges-Carpentier (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 393
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et le montage de 4 à 10 arroseuses-laveuses de chaussées de 4.000 litres minimum sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 355
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise d'un permis de démolir visant 3 bâtiments à usage de centre d'adaptation psycho-pédagogique situés 28, rue Paul-Meurice (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 456
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 19, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 457
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 10e arrondissement (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 162
Conseil municipal
Subvention à l'Union des associations d'anciens combattants et victimes de guerre - section du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 411
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative au budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 349
Conseil municipal
Approbation du principe de l'installation d'un système de régulation des réservoirs de chasse du bassin Charonne (11e, 12e et 20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 448
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 6 à 12 bennes à ordures ménagères de 16 mètres cubes de capacité équipées de lève-conteneurs sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 356
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection du hall d'entrée et de la filtration de la piscine Saint-Germain (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 395
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 292
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché de prestations de service signé avec la société "CIEC" relatif à l'optimisation de l'énergie dans des établissements municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 344
Conseil municipal
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