Débat-Délibs

Approbation du principe du réaménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Biancotto (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 425

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et à accomplir tous les actes préparatoires en vue du renouvellement de l'affermage des marchés découverts alimentaires (4 lots). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 322

Conseil municipal

Actualisation de l'allocation trimestrielle accordée aux artistes, savants et littérateurs âgés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 336

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 815.000 F pour financer la réfection des sanitaires de l'immeuble "Cité", île de la Cité (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 367

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "La jeunesse athlétique de Montrouge" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 427

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 301

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes du 12e arrondissement (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1995 P. 2363

Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Fontaine-à-Mulard" situé 1 à 5, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 379

Conseil municipal

Arrêt du dossier de réalisation de la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e) - Projet de Plan d'aménagement de zone. - Programme des équipements publics. - Modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 440-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la crèche Rodin, 5, avenue Adrien-Hébrard (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant ou d'un marché négocié de travaux en cas d'appel d'offres infructueux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 434

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "Lombard et Guérin" pour l'affermage du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 450

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments préfabriqués à usage de crèche situés 8 ter, rue des Récollets (10e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 387

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés sur appel d'offres signés pour la conception et la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique destinés aux agents de la Mairie de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 341

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Union des aveugles de guerre, 49, rue Blanche (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 311

Conseil municipal

Subvention à l'Union départementale de Paris de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 P. 362

Conseil municipal

Subvention à la Compagnie Jean-Laurent-Cochet (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 334

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection du sol de la cour et du mur de l'école maternelle, 1, place Constantin-Pecqueur (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 407

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de génie climatique au lycée d'enseignement industriel, 9, rue Pierre-Girard (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 404

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection des installations hydrauliques et électriques de la piscine Blomet (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 390

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par le Club de football Paris-Saint-Germain pour l'occupation des locaux sis 30, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 426

Conseil municipal

Débat Delib

314 résultats

Approbation du principe du réaménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Biancotto (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et à accomplir tous les actes préparatoires en vue du renouvellement de l'affermage des marchés découverts alimentaires (4 lots). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Actualisation de l'allocation trimestrielle accordée aux artistes, savants et littérateurs âgés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 815.000 F pour financer la réfection des sanitaires de l'immeuble "Cité", île de la Cité (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "La jeunesse athlétique de Montrouge" (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention au Comité municipal des fêtes du 12e arrondissement (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Arrêt du dossier de réalisation de la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e) - Projet de Plan d'aménagement de zone. - Programme des équipements publics. - Modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société "Lombard et Guérin" pour l'affermage du marché aux puces de la porte de Montreuil (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments préfabriqués à usage de crèche situés 8 ter, rue des Récollets (10e). M. Michel BULTE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés sur appel d'offres signés pour la conception et la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique destinés aux agents de la Mairie de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'Union des aveugles de guerre, 49, rue Blanche (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Union départementale de Paris de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à la Compagnie Jean-Laurent-Cochet (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Approbation du principe de la réfection des installations hydrauliques et électriques de la piscine Blomet (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par le Club de football Paris-Saint-Germain pour l'occupation des locaux sis 30, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

314 résultats