314 résultats

Trier par :
Résultats par page

Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 377
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans la piscine Bertrand-Dauvin (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 412
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par la Fédération française handisport pour l'occupation du centre d'hébergement situé 40-46, rue Louis-Lumière (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 451
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire concernant le ravalement de la façade de l'immeuble situé 76, rue de la Verrerie (4e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 439
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 17e arrondissement (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 179
Conseil municipal

Lancement d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le 9e arrondissement. M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 382
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "I.V.P. sports" (5e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 303
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Emile-Deslandres" situé 2, rue Emile-Deslandres (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 381
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de ravalement à la crèche, 56, rue Clisson (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant, ou d'un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 405
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols et des murs intérieurs des classes et circulations au groupe scolaire, 49, rue Louis-Blanc (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 415
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une école maternelle de 6 classes, 9, rue Martel (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 402
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans la piscine d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 424
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection partielle du gymnase Keller, 16, rue de l'Ingénieur-Keller (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 392
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.E.A.-XV d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de stationnement situé 13, rue d'Alleray (15e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 385
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 10e arrondissement (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 251
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association régionale de cardiologie d'Ile-de-France (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 296
Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la suppression d'une réserve de voirie au droit des parcelles situées 102 à 112, boulevard de la Chapelle et 42, rue de la Charbonnière (18e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 419
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en électrotechnique et électronique, Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 315
Conseil municipal

Subvention à l'association "13e sans frontières" (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 418
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association d'entraide Anthony-Beltoise (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 294
Conseil municipal