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Approbation du principe de la réalisation des travaux de génie climatique au lycée d'enseignement industriel, 9, rue Pierre-Girard (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 404
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection des installations hydrauliques et électriques de la piscine Blomet (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 390
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par le Club de football Paris-Saint-Germain pour l'occupation des locaux sis 30, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 426
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Edmond-Michelet (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 315
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 12e. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 467
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Football club des Gobelins (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 397
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association des écrivains sportifs (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 325
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 R. 18
Conseil municipal

1 - Jumelage de Paris et de Rome.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

3 - Liste des membres présents.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

2 - Clôture de la séance.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

13 - II- Question d'actualité de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police sur l'incendie de la rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). III- Question d'actualité de M. Tony DREYFUS et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur les problèmes de sécurité des immeubles à usage mixte.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

53 - QOC 96-137 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la circulation des personnes dans la zone piétonne "Montorgueil" (2e).

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

21 - 1996, D. 347- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de grosses réparations à réaliser, au titre de 1994, dans le patrimoine qu'il gère.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

14 - IV- Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'augmentation des tarifs de la R.A.T.P. envisagée en mai à Paris et dans la région parisienne.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

43 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

51 - QOC 96-135 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la Commission des projets de dénomination des voies, places et espaces verts.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

3 - Félicitations.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal

44 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal