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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés sur appel d'offres signés pour la conception et la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique destinés aux agents de la Mairie de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 341
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 10e arrondissement (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 251
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association régionale de cardiologie d'Ile-de-France (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 296
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "L'Habitat social français" en vue du financement d'un programme de construction comprenant 19 logements locatifs aidés et 19 places de stationnement situé 4 et 6, rue de la Moselle (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 453
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 10 logements locatifs intermédiaires et 10 emplacements de stationnement situé 13, passage Hébrard (10e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 420-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries métalliques au rez-de-chaussée et au premier étage des façades extérieures à la crèche collective, 2, rue Cabanis (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant ou d'un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 433
Conseil municipal

Modification de la rémunération de certains personnels vacataires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 339
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de versement de fonds de concours en vue de la restauration d'édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classés parmi les Monuments historiques. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 400
Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien du réseau d'arrosage automatique des talus du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 328
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège nationalisé mixte, 26, rue Henri-Chevreau (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 71
Conseil municipal

Subvention à l'association "Mines Objectif Russie" - Bureau des élèves des Mines de Paris (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 66
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au "Variétés club de France" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 299
Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'immeuble situé 3-5, rue de Ménilmontant (20e), dans le cadre de la loi "Vivien" en vue de la construction de logements P.L.A. très sociaux. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 447
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection du sol de la cour et du mur de l'école maternelle, 1, place Constantin-Pecqueur (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 407
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de génie climatique au lycée d'enseignement industriel, 9, rue Pierre-Girard (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 404
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection des installations hydrauliques et électriques de la piscine Blomet (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 390
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Edmond-Michelet (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 315
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 12e. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 467
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Football club des Gobelins (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 397
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association des écrivains sportifs (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 325
Conseil municipal