Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 13, passage Hébrard (10e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 420-1°

Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Masséna" situé 46 à 52, boulevard Masséna (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 378

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le maintien de la propreté dans les zones à fréquentation touristique dense. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteurs.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 353

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 398

Conseil municipal

Subvention à l'Union des associations d'anciens combattants et victimes de guerre - section du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 P. 411

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Académie française des illusionnistes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 308

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Etudiants et théâtres" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 309

Conseil municipal

Subvention à l'Association socioculturelle franco-vietnamienne (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 P. 441

Conseil municipal

Subvention à la Mission bretonne d'Ile-de-France (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 P. 390

Conseil municipal

Projet de Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e). - Approbation du dossier de création de la Z.A.C. - Création de la Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 440-1°

Conseil municipal

Rénovation-réhabilitation du secteur de la "Goutte-d'Or" (18e). - Octroi d'une subvention à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris au titre de cette opération. M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 384

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture en 1996 et 1997 d'articles en maille (polos, tee-shirts et sweat-shirts) destinés à certaines catégories de personnels de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 318

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'un engin nettoyeur à eau chaude et haute pression destiné au décapage des espaces piétonniers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteurs.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 354

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La maison enchantée" une convention pour un jardin maternel, 41, avenue René-Coty (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 435

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de la périphérie de la porte d'Orléans (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 P. 350

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "La Nicolaïte de Chaillot" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 428

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par la Fédération internationale de boxe française savate pour l'occupation de locaux sis 14, rue Bernard-Dimey (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 302

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Institut supérieur de gestion (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 324

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 38 logements locatifs aidés et 5 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1 A (14e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 437-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection du sol de la cour et de la terrasse de l'école maternelle, 4, square Lamarck (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 406

Conseil municipal

Débat Delib

314 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 13, passage Hébrard (10e). M. Michel BULTE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le maintien de la propreté dans les zones à fréquentation touristique dense. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteurs.

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Union des associations d'anciens combattants et victimes de guerre - section du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Académie française des illusionnistes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "Etudiants et théâtres" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'Association socioculturelle franco-vietnamienne (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à la Mission bretonne d'Ile-de-France (14e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Projet de Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e). - Approbation du dossier de création de la Z.A.C. - Création de la Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Rénovation-réhabilitation du secteur de la "Goutte-d'Or" (18e). - Octroi d'une subvention à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris au titre de cette opération. M. Michel BULTE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La maison enchantée" une convention pour un jardin maternel, 41, avenue René-Coty (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants de la périphérie de la porte d'Orléans (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "La Nicolaïte de Chaillot" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par la Fédération internationale de boxe française savate pour l'occupation de locaux sis 14, rue Bernard-Dimey (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Institut supérieur de gestion (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

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