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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 40.000 euros (dont 10.000 euros au titre de 2003 et 30.000 euros au titre de 2004) à la Fédération des Associations pour l'Insertion Sociale des Personnes Porteuses d'une Trisomie 21 (F.A.I.T. 21). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 289
Conseil général

G - Attribution d'une participation aux dépenses de fonctionnement d'un montant de 66.300 euros à l'association "Basiliade" sise 15, rue Beautreillis (4e). - Signature d'une convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 272
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 11.000 euros à l'"Association des Paralysés de France" pour le financement d'une partie des frais liés à l'activité, pour sa délégation de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 287
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "Fédération des Agences Internationales pour le Développement" (Aide Fédération) située 29 rue Traversière (12e). Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 263
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 8.500 euros à l'association "Octave et Arpège-Compagnie Théâtrale des Gomi", située 4 rue Saint Petersbourg (8e) au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 271
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.560 euros à l'Association des anciens élèves de l'école d'horticulture "Le Nôtre" au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 279
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler des conventions avec des associations intervenant au sein de la Maison du Développement Economique et de l'Emploi du 19e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 30
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 15 décembre 2002 avec l'association "Mouvement pour la Réinsertion sociale (M.R.S.) - Association de soutien et d'aide aux sortants de prison", lequel prévoit notamment l'attribution d'une subvention de 26.000 euros pour son action d'insertion des sortants de prison. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 275
Conseil général

G - Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant l'étude et la construction d'un gymnase dans le secteur d'aménagement Vignoles Est de la Z.A.C. Réunion 83 -91, rue des Haies (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 JS 5
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'association la Clepsydre relative à l'accompagnement et au soutien psychologique d'allocataires du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 290-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 30 mai 2003 avec l'association "A.N.R.H." fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour la gestion du centre Gustave Capron au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 249
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de renouveler les trois conventions avec l'association "S.N.C." intervenant dans les Maisons du Développement Economique et de l'Emploi des 13ème, 14ème et 18ème arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 27
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l'association "Danube Social et Culturel", 20, boulevard d'Algérie (19e) pour la création d'un nouveau centre social dans le 19e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 304-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention d'habilitation partielle à l'aide sociale avec la société "Médica France" pour la MAPI Saint-Simon, 127 bis, rue d'Avron (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 307-2°
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros à l'association "IKAMBERE - La Maison Accueillante" sise 39, boulevard Anatole France à Saint Denis (Seine St Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 368
Conseil général

G - Attribution de financements à huit associations pour leurs actions globales d'insertion comprenant seize projets dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 68.270 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant conventionnel avec l'association "ELELE - Migrations et Cultures de Turquie", et une convention annuelle avec les associations "Accueil Goutte d'Or" et "Andromed". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 319
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 3 novembre 2003 entre le Département de Paris et l'association "France Terre d'Asile" fixant la participation du Département de Paris à 61 200 euros au titre de 2004 au financement de l'action de domiciliation des réfugiés et des demandeurs d'asile à Paris menée par l'association. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 115
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 2ème avenant à la convention conclue le 12 décembre 2002 avec l'Association pour le Logement des Grands Infirmes (A.L.G.I.), sise 11, rue Saint-Florentin - 75008 Paris fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 35.000 euros à cette association au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 376
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 1 à la convention conclue le 9 octobre 2003 entre l'association "LA CHORBA" et le Département de Paris fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de l'association à 72.802 euros au titre de 2004 pour son action de distribution gratuite de repas à des personnes isolées et démunies de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 308
Conseil général

G - Programme départemental d'insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 12 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Droits d'Urgence" fixant la participation du Département au budget de fonctionnement de ses permanences juridiques pour 2004 à 15.245 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 340
Conseil général