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G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 2 000 euros attribuée à l'association "les laryngectomisés et mutilés de la voix de la région parisienne" 36, rue de Wattignies 75012 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 297
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.525 euros à l'Association des Veuves et des Veufs Civils de Paris, 28, place Saint-Georges (9e), au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 240
Conseil général

G - Approbation d'une convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la restructuration et à l'extension du pôle scientifique au lycée-collège Jean-Baptiste SAY (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ladite convention et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 23
Conseil général

G - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 85.000 euros à l'association "Les Amis du Bus des Femmes" sise 58, rue des Amandiers (20ème). Signature d'une convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 320
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l'association "Aides Ile de France" sise 119, rue des Pyrénées (20ème).Attribution d'une participation de 24.769 euros pour son programme d'accompagnement à l'autonomie des jeunes hommes en errance ayant des difficultés liées à leur identité sexuelle ou leurs pratiques sexuelles. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 363
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, dans le cadre de la convention triennale du 17 décembre 2002, un deuxième avenant attribuant à l'Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM), 5, rue Saulnier (9e), une participation d'un montant de 76.225 euros au titre de l'exercice 2004 pour son service social spécialisé. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 352
Conseil général

G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du DEPARTEMENT DE PARIS au titre de l'année 2004 (3ème trimestre). M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 9
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant à la convention d'habilitation au titre de l'aide sociale aux personnes âgées avec l'Oeuvre de l'Hospitalité Familiale pour la résidence Charonne située 122 boulevard de Charonne 75020 PARIS. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 403
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l'"Association Nationale pour l'Éducation des Chiens d'Assistance pour Handicapés" (ANECAH), située 151/161 rue Nationale, 75 013 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 303
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l'association "Après la Vue, la Vie Internationale" (AVVI), 91 rue de Crimée, 75 019 Paris, au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 152
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.500 euros à l'association "Ressac Volontariat" au titre de l'exercice 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 181
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Les Amis du Bus des Femmes" sise 58 rue des Amandiers (20ème). Fixation pour l'exercice 2004 de la subvention de fonctionnement versée par le Département de Paris à cette association pour son action de permanences sociales à un montant de 30.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 65
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 16 Octobre 2002 passée entre le Département de Paris et la "Croix Rouge Française" pour la gestion et l'animation d'une unité d'aide psychologique "Le Passage" pour les jeunes en difficulté d'insertion sociale et professionnelle fixant la contribution financière du Département en 2004 à 60.980 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 246
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer avec l'association "Ateliers Expérience Redynamisation Insertion" (AERI), une convention annuelle portant attribution d'une participation de fonctionnement de 15.000 euros pour l'action d'accompagnement individualisé et de soutien à l'insertion sociale et professionnelle en faveur des personnes toxicomanes menée par ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 333
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec de nouvelles associations intervenant au sein de certaines Maisons du Développement Economique et de l'Emploi. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 47
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-SIDA. Montant de la participation départementale 2004 : 141.550 euros.- Autorisation de signer une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 377
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle avec l'association Notre Dame de Bon Secours pour la maison de retraite Sainte Monique, située 66, rue des Plantes (14e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 416
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros au titre de l'exercice 2004 à l'association "CONTACT", 84 rue Saint Martin à Paris 4ème, pour le fonctionnement de ses actions de médiation au profit des jeunes homosexuels et de leurs familles. Mmes Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 404
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'Association de préfiguration de la Régie de Quartier "régie Belleville" Paris 19 et 20ème arrondissements, une convention relative au versement d'une subvention d'investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 43
Conseil général

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l'association "TECHNO PLUS" (X02265) sise 13, rue Robert Houdin - 75011 Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 291
Conseil général