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G - Attribution d’une subvention d’équipement de 14.455 euros à l’association Œuvre Falret pour son Service d’accompagnement à la Vie Sociale situé 135, rue de Saussure (17e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 370
Conseil général

G - Convention entre le Département de Paris et la société anonyme d’habitation à loyer modéré SAGECO, relative à la mise à disposition partielle de la cour du collège Camille Claudel (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 65
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention du 14 mars 2006 relative au financement par l’Etat de la santé scolaire à Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 479
Conseil général

G - Poursuite du plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 506-3°
Conseil général

G - Désignation de représentants, élus du Département de Paris en vue de leur nomination par le Préfet en tant que membres du deuxième collège de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 23
Conseil général

G - Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 18
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer un appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un marché de fourniture d’équipements et de prestations de câblages informatique et téléphonique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 40
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “l’Assemblée citoyenne des originaires de Turquie” (L’ACORT) laquelle prévoit l’attribution d’une subvention pour 2 actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans un site de la politique de la ville. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 423
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Le Refuge” à La Varenne-Saint-Hilaire (Val de Marne) fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de l’association pour son action d’accueil de jour d’allocataires parisiens du RMI dans ses locaux 37, rue Hoche à Pantin (Seine-Saint-Denis). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 410
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association Envol - Section Marne-la-Vallée située 3, chemin de la Croix, 94500 Champigny sur Marne, fixant les conditions d’attribution, au titre de l’année 2007, d’une participation au fonctionnement de ladite association, d’un montant de 35.000 euros, pour son service Autisme Relais Assistance. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 252
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention, avec la coopérative d’activités et d’emplois Astrolabe Conseil (11e) visant l’accueil de porteurs de projets de création d’entreprise, leur accompagnement à la création et le développement d’activités économiques et d’emplois prévoyant le versement d’une subvention. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 86
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et la fondation “Voir et Entendre”, prévoyant le versement d’une subvention d’investissement pour l’Institut de la Vision. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 80
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association LIRE à Paris, dont le siège social est situé 67, rue Curial (19e), pour permettre l’intervention des conteurs liseurs de l’association dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. - Attribution d’une subvention de 377.370 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 10
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un accord-cadre et des marchés correspondants relatifs à l’assistance aux études de faisabilité, la rédaction de programme pour la mise au point des dossiers de consultation concepteurs ainsi que l’analyse des études de maîtrise d’œuvre, pour des opérations d’investissement dans les établissements publics municipaux et départementaux. - Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes entre la ville et le département de paris pour des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatives à la production des études de faisabilité, la rédaction de programme et l’analyse des études de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 58
Conseil général

des membres présents

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 7
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 6.741 euros à l’association “Action Passeraile” sise 9, rue Sainte-Lucie (15e), pour les travaux d’aménagement du local qu’elle occupe au 75,rue Claude Decaen (12e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 82
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 51.693 euros à l’Association Française contre les Myopathies (A.F.M.), située 47-83, boulevard de l’Hôpital (13e), pour le financement du salaire d’un technicien d’insertion affecté au service régional de Paris, 9, place de Rungis (13e). MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 192
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’”Association des Tunisiens en France”, sise 130 rue du Faubourg Poissonnière 75010 Paris pour le fonctionnement du Centre d’accueil et d’animation pour les personnes âgées - 16 rue Demarquay - 75010 Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 376
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Ikambère - La Maison Accueillante” sise 39, boulevard Anatole France à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 487
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’OPAC un renouvellement de bail pour les locaux situés 4 rue Duc (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 403
Conseil général