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G - Subvention à l'"Association pour la Vie - Espoir contre le Cancer" (A.V.E.C.) - Hôpital Pitié-Salpêtrière (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 172
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 132
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 133
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'œuvre, du marché de contrôle technique, du marché de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et du marché de travaux relatifs à la mise aux normes d'hygiène du service de restauration et de la cuisine au Lycée-Collège Victor Hugo 27, rue de Sévigné à (3e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 132
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de la propriété départementale située 77, rue de la Loire à Angoulême (Charente). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 2
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, l'Association "Comité de Pilotage du Point Paris Emeraude du 13e arrondissement" et l'association "Union-Retraite-Action" relatives aux coordinations gérontologiques "Points Paris Emeraude". Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 141
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié avec le G.I.E. ANIS pour le suivi (support, maintenance et prestations complémentaires) du progiciel ANIS*ASE (2002-2006). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 210
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés avec mise en concurrence simplifiée, relatifs à la fourniture et la livraison de réactifs au Laboratoire Saint-Marcel (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 228
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Mission locale Paris Est pour la création d'une antenne dans le 20e arrondissement, prévoyant l'attribution d'une subvention de 850.000 F. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DDAEE 39
Conseil général

G - Subvention à l'association "Aux captifs la Libération" (11e) pour son action d'information et d'accompagnement de personnes toxicomanes en errance. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 169
Conseil général

G - Subvention à l'association "Handicap International" en vue de la création de mallettes pédagogiques "Une terre sans mines, histoire et actualité d'une mobilisation citoyenne" destinées aux enseignants et élèves de collèges. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 31
Conseil général

G - Subvention à l'association "Emmaüs" (1er) pour une action d'éducation communautaire à la santé. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 208
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à signer avec l'association "Aides Paris Ile-de-France" et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention relative à la mise en œuvre d'un service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 249
Conseil général

G - Subvention à l'association "S.O.S. Mucoviscidose", Quincy-Voisins (Seine-et-Marne). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 131
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l'alarme incendie, de mise en conformité des garde-corps et de modernisation du CDI au collège Bernard-Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 154
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris à l'A.M.H.A.P., au G.I.H.P., à l'A.S.A., et à l'A.T.A.G.H. dans le cadre du transport spécialisé au titre de 2001. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 154
Conseil général

G - Retrait du Département de Paris de l'Oeuvre Interdépartementale de l'Internat Primaire et Professionnel et création d'une prestation facultative "Internats Scolaires et Professionnels" (I.S.P.). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 86
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention à l'association "Croix-Rouge Française" - Centre Saint-Germain Pierre-Nicole (16e) pour une action d'insertion professionnelle au profit de toxicomanes. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 170
Conseil général

G - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Comité national pour la promotion sociale des aveugles et des amblyopes" (7e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 224
Conseil général

G - Récompenses destinées aux assistantes maternelles. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 218
Conseil général