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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris pour la location d'un logement 14, rue Delesseux (19e), à usage de logement de fonction, pour un cadre du Foyer Tandou - 15-19 rue Tandou (19e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 231
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "SOS Habitat et Soins" à La Plaine-Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 246
Conseil général

G - Subvention à l'association "Les Laryngectomisés et les Mutilés de la voix de la Région Parisienne" (12e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 242
Conseil général

G - Subvention à l'association "Les Musicoliers" (17e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 244
Conseil général

G - Subvention à la Mutuelle des Anciens Elèves d'Alembert (13e) au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 253
Conseil général

G - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 25
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec les associations privées gestionnaires de services d'aide ménagère relative à l'attribution à celles-ci d'une subvention de fonctionnement de 1,70 F par heure effectuée. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 182
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de la couverture en tuiles du pavillon des Louvettes du Centre d'Accueil et d'Observation situé 42, rue du Général Leclerc à Forges les Bains (Essonne) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 161
Conseil général

G - Approbation d'une convention-type relative au maintien à domicile de malades atteints de graves pathologies. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades. - Fixation du nombre d'heures d'aide ménagère à répartir entre lesdites associations. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 230
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'exploitation et la maintenance des 8 centres thermiques de l'Internat scolaire éducatif "Domaine des Trois Châteaux" à Coye-la-Forêt (Oise). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 165
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat une convention relative à la mise en œuvre du 12e Programme Départemental d'Insertion (PDI). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMABOULI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 219
Conseil général

G - Subvention au CROUS de Paris pour la rénovation et la restructuration du restaurant universitaire Châtelet 10, rue Jean Calvin (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 39
Conseil général

G - Subvention à l'Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux pour sa section de Paris (16e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 232
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 130
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire avec l'Etat un deuxième avenant à la convention du 28 avril 1998 de développement d'activités pour l'emploi des jeunes en 1998, relative à l'aide aux démarches et à la solidarité, pour la création de 10 emplois-jeunes supplémentaires ainsi qu'un deuxième avenant de mise à disposition de salariés en emplois-jeunes avec le Conseil départemental de l'Aide juridique. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 28
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures, des circulations et des sols au collège André Malraux, 5 bis, rue Saint Ferdinand (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 149
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attribution de la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un centre de PMI 39/87, quai Panhard et Levassor, dans le lot M1 C1 de la ZAC "Paris Rive Gauche" (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 202
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat pluriannuelle avec l'agence "Paris Développement" et l'association "Agoranov", prévoyant l'attribution d'une subvention de 2.000.000 F à l'association sur l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER et Mme Danièle AUFFRAY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 37
Conseil général

G - Subvention à l'Université Paris III-Sorbonne Nouvelle pour le financement des travaux de restructuration, réhabilitation et mise en sécurité des locaux de recherche situés au 3e étage du Centre Bièvre 1, rue Censier (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 35
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Drogue et Jeunesse - Centre Didro" (14e) pour son action de prévention de la toxicomanie auprès des jeunes. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 48
Conseil général