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G - Participation du Département de Paris au financement des actions de dépistage et de prévention bucco-dentaires de la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la C.P.A.M. une convention relative aux actions de dépistage et d'éducation, la coordination réalisés par l'Institut de prophylaxie dentaire infantile. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 221
Conseil général

G - Subvention à l'association "Femmes solidaires de Paris" (12e) pour son action d'accompagnement dans leurs démarches administratives et juridiques de parisiennes en situation de précarité sociale. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 237
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Coordination Toxicomanies 18e" au titre de la coordination des actions de lutte contre la toxicomanie (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 187
Conseil général

G - Subvention au Centre régional d'information et de prévention du Sida (15e). MM. Christian SAUTTER et Alain LHOSTIS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 156
Conseil général

G - Subvention à l'"Association pour la Vie - Espoir contre le Cancer" (A.V.E.C.) - Hôpital Pitié-Salpêtrière (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 172
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 132
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 133
Conseil général

G - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade d'infirmier surveillant des services médicaux du département de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 24
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la restructuration de locaux administratifs pour les équipes de P.M.I. du 15e arrondissement 91, rue Blomet (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 9
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 41, rue de Lyon (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 10
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de prestations de géomètres dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental et des modalités d'attribution des marchés d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 158
Conseil général

G - Subvention à l'association "Cultures du Coeur" pour son action d'insertion sociale des allocataires parisiens du RMI par l'accès à la culture, dans des sites éligibles à la "politique de la ville". Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 24
Conseil général

G - Subvention à l'association "SOS Amitié Ile-de-France", Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 195
Conseil général

G - Approbation du compte administratif de l'association "Lieu Ressource" pour 2000. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 214
Conseil général

G - Subvention à l'association "S.O.S. Suicide Phénix Paris" (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 229
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 134
Conseil général

G - Subventions à divers établissements privés du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 33
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de la clôture Est du lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 167
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des sanitaires et de modernisation de la porte d'entrée principale au collège départemental César-Franck, 5 rue de la Jussienne (2e), et des modalités de passation du marché des travaux correspondant. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer le marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 137
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris une convention relative à la gestion d'un "Espace Solidarité Insertion" (16e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 263
Conseil général