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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris pour la location d'un logement 14, rue Delesseux (19e), à usage de logement de fonction, pour un cadre du Foyer Tandou - 15-19 rue Tandou (19e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 231
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "SOS Habitat et Soins" à La Plaine-Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 246
Conseil général

G - Subvention à l'association "Les Laryngectomisés et les Mutilés de la voix de la Région Parisienne" (12e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 242
Conseil général

G - Subvention à l'association "Les Musicoliers" (17e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 244
Conseil général

G - Subvention à la Mutuelle des Anciens Elèves d'Alembert (13e) au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 253
Conseil général

G - Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade d'infirmier surveillant des services médicaux du département de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 24
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la restructuration de locaux administratifs pour les équipes de P.M.I. du 15e arrondissement 91, rue Blomet (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 9
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M., portant location de l'immeuble départemental situé 41, rue de Lyon (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 10
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de prestations de géomètres dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental et des modalités d'attribution des marchés d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 158
Conseil général

G - Subvention à l'association "Cultures du Coeur" pour son action d'insertion sociale des allocataires parisiens du RMI par l'accès à la culture, dans des sites éligibles à la "politique de la ville". Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 24
Conseil général

G - Subvention à l'association "SOS Amitié Ile-de-France", Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 195
Conseil général

G - Approbation du compte administratif de l'association "Lieu Ressource" pour 2000. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 214
Conseil général

G - Subvention à l'association "S.O.S. Suicide Phénix Paris" (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 229
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 134
Conseil général

G - Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartiers. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 93
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un 2e avenant à la convention signée le 27 juillet 2000 entre le Département de Paris, "Paris Initiatives Entreprises", "Fonds France Active" (F.F.A.) et "France Active Garantie SA" (F.A.G. S.A.), prévoyant l'attribution d'une subvention complémentaire d'investissement de 200.000 F (30.490 euros) sur le compte de F.A.G. S.A., 37, rue Bergère (9e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 DDAEE 35-1°
Conseil général

G - Participation du Département de Paris au financement des actions de dépistage et de prévention bucco-dentaires de la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la C.P.A.M. une convention relative aux actions de dépistage et d'éducation, la coordination réalisés par l'Institut de prophylaxie dentaire infantile. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 221
Conseil général

G - Subvention à l'association "Femmes solidaires de Paris" (12e) pour son action d'accompagnement dans leurs démarches administratives et juridiques de parisiennes en situation de précarité sociale. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 237
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Coordination Toxicomanies 18e" au titre de la coordination des actions de lutte contre la toxicomanie (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 187
Conseil général

G - Subvention au Centre régional d'information et de prévention du Sida (15e). MM. Christian SAUTTER et Alain LHOSTIS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 156
Conseil général