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2010 (102)
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G Signature d’une convention avec l’association Horizons pour le fonctionnement d’un nouveau centre de planification et d’éducation familiale au 11,
MARS 2010
Déliberation
2010 DFPE 6
Conseil général
G Code des marchés publics - Détermination du niveau auquel les besoins sont évalués - Actualisation de la liste des entités érigées en niveaux de définition des besoins. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DAJ 8
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un centre social associatif, ZAC de la Porte de Rungis, rue des Longues Raies (13e).
MARS 2010
Déliberation
2010 R. 3
Conseil général
G Subventions aux collèges (1ère tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 8
Conseil général
G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériels électroménagers grand public, de matériels de blanchisserie et de cuisine semi-professionnels, et la maintenance de matériels électroménagers grand public et semi-professionnels destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 9 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DA 3
Conseil général
G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de mettre en œuvre le Contrat Unique d’Insertion (CUI) à
MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 13
Conseil général
G Vœu relatif aux conséquences de la réforme de l’AP-HP sur la prise en charge des personnes séropositives.
MARS 2010
Déliberation
2010 V. 15
Conseil général
G PDI. Signature d’une convention avec l’association Agence Nouvelle des Solidarités Actives (12e) relative à la poursuite de l’animation du réseau de parrainage pour les allocataires du RSA en recherche d’emploi dans le secteur de la communication pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure., rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 132
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association Le Futur Composé (3e) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation du 6è festival artistique et culturel avec de jeunes autistes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 105
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association ADIAM (9e) pour l’attribution d’une subvention pour le financement de l’Unité de Logements Spécialisés (ULS) “Austerlitz” située 5 quai d’Austerlitz et 2 rue Giffard (13e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 83
Conseil général
G Subvention à l’association Médecins de l’Imaginaire (16e) pour le programme d’art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l’année 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 16
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association LE LABORATOIRE PARIS REGION INNOVATION pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 12
Conseil général
G Subvention à l’association “Les Ateliers du Chaudron” (11e) pour l’action “Théâtre Moteur”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 101
Conseil général
G Vœu relatif aux programmes d’accès direct à l’emploi.
MARS 2010
Déliberation
2010 V. 13
Conseil général
G Dotations pour travaux d’entretien à
MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 9
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Bernard et Philippe Lafay pour la Promotion des Centres pour Handicapés Mentaux, autorisant une extension de trois places de la capacité d’accueil de son Centre d’Activités de Jour situé au 11 rue Jacquemont (17e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 53
Conseil général
G Signature d’un avenant à la convention passée avec la société Oséo garantie régions pour l’attribution d’une subvention relative au fonds de garantie “Paris Finance Plus”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 7
Conseil général
G Signature d’une convention avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (7e) pour l’attribution d’une subvention pour la domotisation des Unités de Logements Spécialisés Goix (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 37
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations (L’EPOC) relative à une action de soutien psychologique et de remobilisation d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 146
Conseil général
G Indemnisation de la Société BTNR Constructions au titre des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre des travaux de réfection et de mise aux normes des salles de technologie du collège Stéphane Mallarmé (4e et 5e étages), 29, rue de la Jonquière (17e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 6
Conseil général
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