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G Signature d’une convention avec l’association CAP DIGITAL Paris Région pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 14
Conseil général

G Décision modificative n° 1 d’investissement du Département de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 1
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Œuvre de Secours aux Enfants pour l’attribution d’une subvention

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 39
Conseil général

G Subvention à l’association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e) au titre de l’année 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 34
Conseil général

G Fixation du taux de la taxe d’habitation et de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 3
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l’insertion par l’activité économique.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 5
Conseil général

G Objet : Approbation et signature des marchés de prestations destinées à mettre en œuvre un parcours vers l’emploi de 300 bénéficiaires du RSA de bas niveau de qualification. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 15
Conseil général

G Vœu relatif à la constitution d’un groupe de travail sur le bouclier social parisien.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 12
Conseil général

G Signature d’une subvention avec l’association Observatoire international des Prisons (OIP) (19e) pour l’action de sa permanence juridique au service des détenus et de leurs familles. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 47
Conseil général

G Signature d’une convention d’habilitation d’aide sociale avec la Fondation d’Auteuil 40, rue Jean de la Fontaine (16e) pour le fonctionnement de la Maison d’Enfants à Caractère Social (MECS) Sainte Thérèse, 40, rue Jean de la Fontaine (16e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 161
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Espoir Goutte d’Or (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 26
Conseil général

G Convention avec l’association Carrefours pour l’Emploi pour l’organisation des forums “Paris de la diversité et du premier emploi” et “Paris pour l’Emploi 2010”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 3
Conseil général

G Bilan pour l’année 2009 et programmation pour l’année 2010 des conventions tripartites pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 43
Conseil général

G Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l’année scolaire 2010-2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 7
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l’emploi et de l’insertion de Paris.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 4
Conseil général

G Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché relatif à la fourniture de contenants vides de récupération des déchets d’activités de soins à risque infectieux, des déchets d’activité de soins dentaires et des déchets d’activité de recherche de laboratoire, l’enlèvement et le traitement des contenants pleins. - Signature du marché. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 147
Conseil général

G Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 23 février 2010. Attribution et Signature du marché de maîtrise d’oeuvre à conclure avec l’attributaire présenté à la commission d’appel d’offres le 23 février 2010. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAJ 06
Conseil général

G - DDEEES 24 G Signature d’une convention entre Pôle emploi et le Département de Paris portant sur la définition d’axes de coopération et la mise en oeuvre du RSA à Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, M. Christian SAUTTER et Mme Seybah DAGOMA, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 133
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations (l’EPOC) (19e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de ses deux Points d’Appui et d’Accueil de Jour et son Point d’Appui Psychologique à Domicile. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 107
Conseil général

G Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marchés ou accords-cadres concernant la réalisation d’une tierce maintenance applicative et de prestations annexes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DSTI 10
Conseil général