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2010 (102)
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G Signature d’un contrat de transaction de Paris-Habitat avec la société Bouygues Bâtiment dans le cadre du réaménagement du quartier Vignoles-Est (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 5
Conseil général
G Subvention à l’association Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son action d’intégration des familles migrantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 100
Conseil général
G Subvention à l’association Le foyer Saint-Laurent (10e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 148
Conseil général
G Subvention à l’association “Le Club Canarep” (16e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 52
Conseil général
G Subvention à l’association l’Age d’Or de
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 87
Conseil général
G Versement du solde d’une participation pour 11 associations et 3 fondations privées, gestionnaires de services prestataires d’aide et d’accompagnement à domicile, habilitées à l’aide sociale légale. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 94
Conseil général
G - DASES 97 G Signature d’une convention avec l’association Horizons (10e) pour le fonctionnement du centre de soins de suite périnatals (Hôpital Mère Enfants de l’Est parisien) (11e). Mme Myriam EL KHOMRI et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.
MARS 2010
Déliberation
2010 DFPE 9
Conseil général
G Plan Pépinières/Incubateurs - Subvention à la fondation “Voir et Entendre” pour un incubateur en partenariat avec AGORANOV
MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 23
Conseil général
G Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la maintenance de photocopieurs et de multifonctions et de solutions associées destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux services rattachés disposant d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement en 9 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DA 5
Conseil général
G Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériels son et image et la fourniture, l’installation et la maintenance de matériels de diffusion du son destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 4 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DA 1
Conseil général
G Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de fourniture de denrées alimentaires, prestations de conseil et d’assistance technique pour le service de restauration du Centre Michelet, établissement départemental de l’ASE. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 163
Conseil général
G Signature de conventions avec quatre associations de médiation socioculturelle pour l’attribution de subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DFPE 1
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Compagnie du Lierre (13e) fixant la participation du Département de Paris au budget des ateliers. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 50
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association de gestion des fonds du CODERPA de Paris Comité Départemental des Retraités et Personnes âgées de Paris (2e) pour l’attribution d’une participation. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 24
Conseil général
G Signature d’une convention avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques pour l’accès des projets incubés par Sciences Po Entrepreneurs au fonds Paris Innovation Amorçage. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 19
Conseil général
G Vœu relatif à la politique du Département de Paris en faveur des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer.
MARS 2010
Déliberation
2010 V. 14
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association pour la gestion des oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.).
MARS 2010
Déliberation
2010 R. 6
Conseil général
G : Signature du bail commercial concernant des locaux à usage de bureaux situés 209-213 rue Lafayette / 37-39 rue Louis Blanc (10e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DU 1
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 1 aux conventions passées avec trois associations, pour l’attribution d’un complément à la participation du Département au financement de leurs services d’auxiliaires de vie en 2009. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 84
Conseil général
G Vœu relatif à l’extension des marchés sauvages dans l’est parisien.
MARS 2010
Déliberation
2010 V. 16
Conseil général
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