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G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant de prorogation pour un an du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPVI 36
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Centre Français de Protection de l’Enfance C.F.P.E. (94270 Le Kremlin Bicêtre) pour la gestion d’actions de prévention spécialisée. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 85
Conseil général

G Signature avec l’établissement public de coopération culturelle 104 CentQuatre (19e) d’une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 38
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association APTE (Autisme et Piano Thérapie Educative) pour l’attribution d’une participation pour le “Pôle Répit”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 104
Conseil général

G Financement de voyages scolaires organisés par les collèges (1ère tranche 2010). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 17
Conseil général

G Subvention à la Compagnie Bouche à Bouche Catherine Hubeau (14e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 86
Conseil général

G Subvention à l’association Ressac Volontariat (15e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 54
Conseil général

G Subvention à 69 associations dans le cadre du Programme d’accompagnement à la scolarité au titre de l’année 2009 / 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 36
Conseil général

G Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Bœufs, Créteil (Val de Marne). M. Jean VUILLERMOZ et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 1
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Sauvegarde de l’Adolescence à Paris (10e) pour le fonctionnement d’un accueil d’urgence destiné aux adolescents dénommé Paris Ados Service. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 166
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Agence Nationale de Recherches sur le Sida et les hépatites virales (ANRS) et l’association AIDES dans le cadre du Dépistage Rapide Auprès des Gays

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 135
Conseil général

G Subvention à l’association La Compagnie des Hommes (10e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 89
Conseil général

G Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du budget d’investissement du Département de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 2
Conseil général

G - DDEE 25 G Adoption du programme départemental d’insertion pour 2010. Mme Olga TROSTIANSKY, M. Christian SAUTTER et Mme Seybah DAGOMA, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 134
Conseil général

G - Subvention à l’Union des Conseillers Généraux de France pour 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 2
Conseil général

G Communication de la liste des marchés attribués du 16 décembre 2009 au 15 février 2010.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAJ 7
Conseil général

G Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d’articles vestimentaires sur catalogue destinés aux agents de la Ville de Paris, du Département de Paris, des mairies d’arrondissement et des services disposant d’un budget annexe, en 3 lots séparés. - Signature de la convention constitutive du groupement. - Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DALIAT 5
Conseil général

G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 10
Conseil général

G - Signature d’un avenant n°11 à la convention passée avec l’Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 1
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil (16e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASES 51
Conseil général