131 résultats
Pépinière Paris Santé Cochin (Hôpital Cochin, Paris 14e). Avenant à la convention de transfert de gestion conclue avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Extension de l'emprise transférée et prolongation de la durée du transfert.
Déliberation
2013 DDEEES 173-1
Conseil général
Participation ( 15.000 euros) et convention avec le Département de Paris , l'Immobilière 3F et l'association EPOC ( Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations).
Déliberation
2013 DASES 663-1
Conseil général
Participation (60 000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Entr'aide (19e).
Déliberation
2013 DASES 687-1
Conseil général
Subvention (175.000 euros) et avenant à la convention 2013-2015 avec l'Incubateur au Féminin Paris Pionnières (11e).
Déliberation
2013 DDEEES 202-1
Conseil général
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association "Un Monde Gourmand, entreprise d'insertion".
Déliberation
2013 DDEEES 198-1
Conseil général
Accompagnement de porteurs de projet handicapés dans le développement de leur activité indépendante.
Déliberation
2013 DDEEES 188-1
Conseil général
Subvention (2.500 euros) à l'association Tout autre chose (9e) pour ses permanences administratives et juridiques.
Déliberation
2013 DASES 677-1
Conseil général
Subvention (3. 000 euros) à l'Association Française du Syndrome de Rett (AFSR) 92160 ANTONY.
Déliberation
2013 DASES 293-1
Conseil général
Subvention (3 000 euros) à l'association LES ILLUMINATIONS (18e).
Déliberation
2013 DASES 506-1
Conseil général
Avenant au contrat local d'engagement contre la précarité énergétique.
Déliberation
2013 DLH 7-1
Conseil général
Versement d'une cotisation (10 739 euros) pour 2014, à l'Union des Conseillers Généraux de France.
Déliberation
2013 SG 4-1
Conseil général
Modification des statuts particuliers des assistants socio-éducatifs et des cadres de santé du Département de Paris
Déliberation
2013 DRH 17-1
Conseil général
en réponse au voeu n° 15 relatif à l'Hôtel-Dieu.
Déliberation
V G48
Conseil général
Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement départemental.
Déliberation
2013 DF 23-1
Conseil général
Budget Primitif 2014-Créations, suppressions et transformations d'emplois départementaux.
Déliberation
2013 DF 26-1
Conseil général
Budget Primitif 2014 de fonctionnement et d'investissement départemental.
Déliberation
2013 DF 23-2
Conseil général
Transfert au profit de la fondation Saint Jean de Dieu (7è) des garanties accordées à l'association de gestion de l'Oeuvre de Saint Jean de Dieu. Autorisation. Signature.
Déliberation
2013 DF 32-1
Conseil général
Diminution des tarifs de la restauration scolaire et d'internat des collèges publics parisiens à partir du 1er janvier 2014, dans le cadre du bouclier social.
Déliberation
2013 DASCO 79-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association LABOmatique (18e).
Déliberation
2013 DASES 664-1
Conseil général
Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10ème)
Déliberation
2013 DDEEES 196-1
Conseil général