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Pépinière Paris Santé Cochin (Hôpital Cochin, Paris 14e). Avenant à la convention de transfert de gestion conclue avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. Extension de l'emprise transférée et prolongation de la durée du transfert.
Déliberation
2013 DDEEES 173-1
Conseil général
Participation ( 15.000 euros) et convention avec le Département de Paris , l'Immobilière 3F et l'association EPOC ( Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations).
Déliberation
2013 DASES 663-1
Conseil général
Participation (60 000 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Entr'aide (19e).
Déliberation
2013 DASES 687-1
Conseil général
Subvention (175.000 euros) et avenant à la convention 2013-2015 avec l'Incubateur au Féminin Paris Pionnières (11e).
Déliberation
2013 DDEEES 202-1
Conseil général
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association "Un Monde Gourmand, entreprise d'insertion".
Déliberation
2013 DDEEES 198-1
Conseil général
Accompagnement de porteurs de projet handicapés dans le développement de leur activité indépendante.
Déliberation
2013 DDEEES 188-1
Conseil général
Subvention (2.500 euros) à l'association Tout autre chose (9e) pour ses permanences administratives et juridiques.
Déliberation
2013 DASES 677-1
Conseil général
Autorisation de signer le contrat de performance du pôle de compétitivité Advancity
Déliberation
2013 DDEEES 191-1
Conseil général
Subvention (3 000 euros) à l'association LES ILLUMINATIONS (18e).
Déliberation
2013 DASES 506-1
Conseil général
Avenant au contrat local d'engagement contre la précarité énergétique.
Déliberation
2013 DLH 7-1
Conseil général
Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH de 2 volumes à usage de PMI et de 3 cabinets dentaires dans le secteur d'aménagement Binet (18e).
Déliberation
2013 DU 8-1
Conseil général
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture de papiers spéciaux pour les services de la Ville et du Département de Paris.
Déliberation
2013 DA 32-1
Conseil général
Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l'APUR.
Déliberation
2013 DU 12-1
Conseil général
en réponse au voeu n° 14 relatif à la création d'un centre de santé municipal par arrondissement.
Déliberation
V G47
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN).
Déliberation
R. 11
Conseil général
Budget primitif pour 2014 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
Déliberation
2013 DASES 555-1
Conseil général
Convention de financement et de partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris destinée à assurer la prise en charge, par l'Assurance Maladie, des prestations réalisées dans le cadre des missions de Protection Maternelle et Infantile et de Planification et d'Education Familiale.
Déliberation
2013 DFPE 11-1
Conseil général
Approbation des modalités de lancement et de signature d'un marché à bons de commande pour la formation professionnelle obligatoire et l'initiation au secourisme des assistantes maternelles du Département de Paris.
Déliberation
2013 DFPE 18-1
Conseil général
Subvention (35.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Labo Citoyen.
Déliberation
2013 DDEEES 189-1
Conseil général
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association APPUI, pour la création d'un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE).
Déliberation
2013 DDEEES 186-1
Conseil général