131 résultats
Subvention (5.000 euros) à l'Association des Familles Victimes du Saturnisme - AFVS (12e) au titre de l'année 2013.
Déliberation
2013 DASES 487-1
Conseil général
Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCIC " Le 100 Etablissement Culturel Solidaire ".
Déliberation
2013 DDEEES 170-1
Conseil général
Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves d'Alembert (11e).
Déliberation
2013 DASES 550-1
Conseil général
Décision modificative n°3 de fonctionnement du départemental.
Déliberation
2013 DF 33-1
Conseil général
Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels du Département de Paris et à la nouvelle bonification indiciaire
Déliberation
2013 DRH 14-1
Conseil général
Modification des délibérations relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris, et à leurs échelles de rémunération.
Déliberation
2013 DRH 11-1
Conseil général
en réponse au voeu n° 14 relatif à la création d'un centre de santé municipal par arrondissement.
Déliberation
V G47
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN).
Déliberation
R. 11
Conseil général
Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2014.
Déliberation
2013 DRH 15-1
Conseil général
Signature de trois marchés à bons de commande pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'assistant de service social.
Déliberation
2013 DRH 8-1
Conseil général
relatif à la distribution du courrier dans le 12ème arrondisement.
Déliberation
V G46
Conseil général
relatif à la prise en charge hôtelière des familles au titre de l'Aide sociale à l'enfance.
Déliberation
V G49
Conseil général
Subventions (250.000 euros) et conventions avec des structures dans le cadre de l'appel à projets "Favoriser le retour à l'emploi des seniors parisiens".
Déliberation
2013 DDEEES 167-1
Conseil général
Signatures de conventions pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes et des personnes bénéficiaires de l'aide sociale avec la Fondation Hospitalière Sainte Marie, pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Centre Robert Doisneau (18e).
Déliberation
2013 DASES 655-1
Conseil général
Acquisition d'un volume à usage de centre de PMI 7-11 rue Rebeval (19e) et transaction avec le Groupe Beture Cap Atrium pour le règlement des charges afférentes à ce centre.
Déliberation
2013 DU 10-1
Conseil général
Acquisition d'un volume à usage de centre de PMI 7-11 rue Rebeval (19e) et transaction avec le Groupe Beture Cap Atrium pour le règlement des charges afférentes à ce centre.
Déliberation
2013 DU 10-2
Conseil général
Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de motricité, de jeux extérieurs et de sols souples associés, la vérification et la maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs, en 14 lots séparés, dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris.
Déliberation
2013 DA 33-1
Conseil général
Fixation du taux de vacation des médecins de prévention du département de Paris.
Déliberation
2013 DRH 18-1
Conseil général
Signature de 29 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens.
Déliberation
2013 DASES 646-2
Conseil général
Extension des prestations de la régie de quartier TELA 13.
Déliberation
2013 DPE 116-1
Conseil général