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G - Attribution d’une subvention à l’association “Primo Levi” dans le cadre d’une convention triennale pour son action d’accompagnement sociojuridique des victimes de graves atteintes aux droits humains. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 317
Conseil général

G - Signature de l’avenant prorogeant la durée de validité de la convention d’habilitation à l’aide sociale avec la SARL Océane pour la résidence Océane située 23, rue Wallenberg (19e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 196
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’un est l’autre” (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 489
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Face Paris” (10e) pour le versement d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 62
Conseil général

G - Vœu de l’Exécutif relatif aux conditions d’accueil et de prise en charge des mineurs étrangers isolés à Paris.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 10
Conseil général

G - Modification de l’allocation prévoyance santé. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 23
Conseil général

G - DASES 585-1° G - Réalisation par l’AFTAM d’un centre d’hébergement de stabilisation de 30 places situé 103, rue de l’Ouest (14e).- Participation du Département de Paris au financement du programme. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 2
Conseil général

G - Signature de cinq marchés de prestations de service (article 30) relatifs à l’accompagnement d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI) présentant des troubles d’ordre psychologique, en vue de leur insertion socio-professionnelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 163-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’agence de développement Paris Développement prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 76
Conseil général

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Chômeurs et Précaires de Paris” pour son action d’aide à l’accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 17
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Secours Catholique” (7e) pour son lieu d’accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25,rue François Miron (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 521
Conseil général

G - Subvention à l’association “Entraide et Espoir” (19e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 535
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 533
Conseil général

G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d’entretien, d’articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique au profit de différents services relevant du Département de Paris et de la Ville de Paris, en 3 lots séparés et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 36
Conseil général

G - Vœu relatif à l’hébergement d’urgence.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 12
Conseil général

G - Signature d’une convention avec diverses associations pour l’attribution de subventions pour la mise en œuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 65
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement complémentaire à l’association “Paris Pionnières”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 74
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Le Cœur des Haltes” (12ème), lui attribuant une subvention de 76.225 euros au titre de 2008 pour le fonctionnement de son centre d’hébergement pour femmes en situation de précarité appelé “La Maison” et situé 77, rue du Château des Rentiers (13ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 284
Conseil général

G - DF 24 G-2° - Résiliation anticipée de la convention du 22 octobre 2002 liant le Département de Paris, la Ville de Paris et la SGIM pour la réalisation et la gestion de 5 immeubles à usage principal d’habitation. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 4
Conseil général

G - Signature de conventions avec l’association ADDEL pour les permanences “emploi” dans les Mairies des 3e et 4e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 34
Conseil général