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G - Participation du Département de Paris aux dépenses de fonctionnement des permanences sociales d’accueil (PSA), relatives au suivi global d’allocataires parisiens du Revenu Minimum d’Insertion (RMI), en vue de leur insertion socioprofessionnelle pour l’exercice 2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 536
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à la Fédération des Associations Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) (92), contribution au financement de la quatrième édition de la remise des Trophées APAJH. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 576
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “L’Interloque” (ITLQ) pour l’attribution d’une participation. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 386
Conseil général

G - Participation du Département de Paris au financement d’une maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) confiée à l’association “Pact Arim 93” pour des actions de diagnostic et d’accompagnement social de familles d’origine Roms dans le cadre de l’évacuation d’un campement situé à Saint-Ouen sur un terrain appartenant à la collectivité parisienne. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 554
Conseil général

G - Signature avec l’association “Régie de quartier du 3e Arts et Métiers” (3e), d’une convention biennale visant un soutien forfaitaire et d’une convention annuelle visant une aide variable à l’insertion professionnelle d’allocataires parisiens du RMI. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 68
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Réseau pour la prise en charge et la prévention de l’obésité en pédiatrie en Ile de France” REPOP (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 307
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Emmaüs” (1er) pour le financement de son action réalisée en direction des personnes sans domicile fixe du Bois de Vincennes dans le cadre d’une maîtrise d’ouvrage urbaine et sociale (MOUS), fixant le montant de la participation du Département à son budget. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 583
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Pour Loger” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 387
Conseil général

G - Attribution d’une subvention à l’association “Droits devant !!” pour son action d’aide à l’accès aux droits de personnes en situation de précarité. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 581
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission d’appel d’offres du Groupement de commandes réunissant le Département de Paris et le Centre d’action sociale de la Ville de Paris pour l’assistance à la modernisation des aides à domicile et la mise en œuvre de la télégestion et du CESU.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 R. 121
Conseil général

G - Création d’une taxe foncière départementale sur les propriétés bâties en 2009. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DF 26
Conseil général

G - Subvention à l’association “La Piccola Compagnie” (77) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 555
Conseil général

G - Politique de la ville. - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions globales d’insertion.- Signature d’une convention annuelle avec les associations “Elele-Migrations et Cultures de Turquie”, “Mission Populaire du 11e”, “Archipélia” et “Vivre Autrement”. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 560
Conseil général

G - Politique de la ville. - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation. - Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Archipélia”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 572
Conseil général

G - Attribution de financements à trois associations pour leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation dans des sites de la “politique de la ville”. - Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec les associations “Olga Spitzer”, “Projets 19” et “Soleil Blaise”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 459
Conseil général

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Compagnie du Lierre” (13e), fixant la participation pour 2008 du Département au budget de fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu Minimum d’Insertion (RMI). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 426
Conseil général

G - Politique de la ville. - Signature d’une convention triennale avec l’association “Cultures du Cœur” pour son action d’insertion par la culture. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 565
Conseil général

G - Signature d’un avenant numéro dix à la convention du 31 décembre 1998 conclue entre le Département de Paris et le GIP “Samusocial de Paris”, fixant à 2.600.445 euros la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2008 (hors mission tuberculose), à laquelle s’ajoutent 154.161 euros pour des dépenses exceptionnelles engagées par le GIP en 2007 et 2008 suite à des évacuations d’immeubles ou de campements. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 421
Conseil général

G - Subventions à cinq établissements scolaires privés du second degré. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 76
Conseil général

G - Signature d’une convention avec diverses associations pour l’attribution de subventions pour la mise en œuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 67
Conseil général