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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle entre le Département de Paris et l’Association Olga Spitzer pour une action d’aide à l’insertion et de redynamisation de femmes en situation de précarité, laquelle prévoit une participation financière de 5.000 euros au titre de l’exercice 2006. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 457
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle avec l’association “Croix-Rouge Française - Délégation départementale de Paris” - Centre du Moulin Joly sis 5, rue du Moulin Joly (11è).- Attribution d’une participation départementale de fonctionnement de 30 000 euros pour l’exercice 2006 à l’association “Croix-Rouge Française - Délégation départementale de Paris” Centre Moulin Joly. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 408
Conseil général

G - Approbation du texte de l’avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre le Département de Paris et l’APUR, justifiant le montant de la subvention pour 2007 au regard du programme annuel d’activités. - Subvention de fonctionnement à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) (4e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 7
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec la Fondation “CASIP-COJASOR”, dont le siège social est situé 8, rue de Pali-Kao (20e), fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action d’aide alimentaire et vestimentaire aux personnes et aux familles parisiennes démunies à 90.000 euros au titre de l’année 2006. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 479
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention liant le Département de Paris à l’association RE-SO-LUX pour son centre d’activités de jour, suite à l’extension de sa capacité d’accueil de 20 à 40 places et la localisation de cette extension 12 rue Godefroy Cavaignac (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 476
Conseil général

G - Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des personnels non-titulaires du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 19
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer avec l’association “APSAD - Accueil et Service” une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 45.735 euros, au titre de 2006, pour son service “SOS 3ème âge”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 410
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et le Centre d’Innovation Produits et Processus (CI2P) prévoyant le versement d’une subvention annuelle de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 74
Conseil général

G - Attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 6.250 euros à l’association “PROTECTION CIVILE DE PARIS”, sise 6, rue Larrey (5ème). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 456
Conseil général

G - Soutien de l’action menée par l’association “Ressac volontariat”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 31
Conseil général

G - Attribution d’une participation départementale pour 2006 de 10.000 euros à l’association “INTERVALLE-CAP” sise, au 33 rue Rousselet (7e). Mme Gisèle STIEVENARD et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 406
Conseil général

G - Apurement de la convention sur les prêts d’honneur entre le Département de Paris et le Crédit Municipal de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 25
Conseil général

G - Modalités de rémunération des astreintes et des permanences effectuées par certains personnels du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 14
Conseil général

DASES 8 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour le programme de réhabilitation d’une centre d’hébergement d’urgence situé 71, boulevard Péreire (17e). Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 14.000 euros à l’association SESAME (Service pour l’édition spécialisée destinée aux aveugles, malvoyants et autres personnes empêchées de lire) située 5, rue Maurice de la Sizeranne (7e), pour contribuer à la mise sur serveur sécurisé de la bibliothèque numérique et financer le matériel de traitement informatique des ouvrages. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 347
Conseil général

G - Vœu relatif au désengagement de l’Etat.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 28
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant 4.000 euros à l’association CEDEP (Comité européen : droit, éthique et psychiatrie) située 59 bis, rue de la Roquette (11e) pour l’établissement des actes du XVe séminaire et la publication d’un livre de la collection Etudes, recherches, actions en santé mentale en Europe. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 447
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 45.000 euros à l’association “FOSAD” - Favoriser et Organiser les Soins et l’Aide à Domicile, 169, rue Saint-Jacques (5e), pour son service Alzheimer, au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 211-1°
Conseil général

G - Prime annuelle destinée aux assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par des particuliers, récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ou ils ont la garde. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 16
Conseil général

G - Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2006 à l’Association d’Action sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 28
Conseil général