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G - Attribution d’une subvention de 10.000 euros au titre de l’exercice 2006 à l’association “Espace Cambodge” située 98, rue d’Aubervilliers (19e), pour ses actions de médiation socioculturelle. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 418
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec 10 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs pour l’attribution de subventions d’équipement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 5
Conseil général

G - Attribution de financements à deux associations pour leurs actions globales d’insertion dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 15.000 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Vivre Autrement”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 366
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer le 2ème avenant à la convention signée le 24 novembre 2004 avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” 18, rue de la Croix St Simon - Paris 20ème fixant les conditions d’une participation financière d’un montant de 160.000 euros au titre de l’exercice 2006, pour le fonctionnement du Centre Social de Gérontologie situé 127 bis, rue d’Avron - Paris 20ème. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 345
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 conventions avec l’association “Boutiques de Gestion de Paris Ile de France”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 65
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de conclure avec l’association de préfiguration de la régie de quartier 3è Arts et Métiers une convention visant le soutien au fonctionnement pour l’insertion professionnelle de personnes en grande difficulté, dont des allocataires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 88
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris (8e) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’incubateur de l’établissement d’enseignement supérieur ADVANCIA. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 84
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association Pasadena danse située 31, avenue du Général Michel Bizot (12e) pour contribuer au financement du projet “Pour un lieu de danse”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 454
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 10.000 euros à l’association “Les Amis de la Maison verte” pour son action d’aide à l’accès aux droits, au titre de l’exercice 2006. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 439
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer à 3.296.337 euros le montant total des participations du Département de Paris aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion (ESI) au titre de 2006. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 382
Conseil général

des membres présents :

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 295
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions avec l’association “OHE 75” sise 43 bis, rue d’Hautpoul (19e) fixant : les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 70.000 euros pour les dépenses cofinancées par le Fonds Social Européen ; les modalités de partenariat avec le Fonds Social Européen dans le cadre du projet “A2I : Action Individuelle d’Intégration” au titre de l’année 2006. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 224
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Ohaleï Yaacov - Le silence des justes” située 95, rue Petit (19e), fixant les conditions d’attribution d’une participation d’un montant de 46.800 euros, pour financer l’organisation de séjours de vacances destinés à des enfants, adolescents ou adultes autistes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 446
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de conclure des conventions avec COOPANAME et les associations FINANSOL, SOS Insertion et Alternatives et Consommer Autrement, en vue d’assurer le développement à Paris de l’économie solidaire. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 85
Conseil général

G - Engagement de la procédure d’appel d’offres ouvert d’un contrat d’assurance “assistance en cas de canicule” pour le Département de Paris. M. Christian SAUTTER et Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteurs.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 24
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de financement pour le fonctionnement du service d’accueil des jeunes victimes de l’Hôpital Armand Trousseau. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 385
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.000 euros à l’Institut Théophraste RENAUDOT sis 20, rue Gerbier (11ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 435
Conseil général

G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 20
Conseil général

G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 19-1°
Conseil général