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4 - 2011, SG 3 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la politique municipale en direction des personnes âgées. 2011, DASES 29 G - Modernisation de l'aide à domicile à Paris.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

5 - 2011, DDEEES 3 G - Création d'une mission locale unique et signature d'avenants aux conventions conclues avec les missions locales parisiennes pour l'attribution de subventions au titre de l'année 2011. Montant total : 1.714.374 euros. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux personnels des cinq missions locales parisiennes.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

15 - 2011, DASES 7 G - Règlement Départemental d'Aide Sociale : modification des dispositions relatives aux aides financières allouées au titre de l'aide sociale à l'enfance.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

18 - 2011, DASCO 8 G - Modifications des secteurs de recrutement des collèges pour l'année scolaire 2011-2012.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

8 - 2011, DASES 9 G - Programme d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2010-2011. - Subventions à 40 associations pour leur action d'accompagnement à la scolarité. Montant total : 97.200 euros.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

10 - 2011, Vœu déposé par les groupes PSRGA, PCF/PG, EELVA relatif à la remise en cause de l'aide médicale d'Etat (AME).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

7 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'allocation adultes handicapés.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

12 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux boîtiers à ultrasons installés à l'entrée de certains magasins.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

2 - Ouverture de la séance.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

24 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

9 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la facturation  des chambres individuelles à l'A.P.-H.P.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

6 - 2011, DSTI 2 G - Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture d'équipements et de prestations d'assistance pour les réseaux informatiques et de télécommunications en deux lots.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

13 - 2011, DASES 19 G - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore pour la mise à disposition des locaux situés 1, Place Mazas (12e), destinés au relogement de l'activité actuellement mise en oeuvre par l'Espace Solidarité Insertion "alte Paris Lyon". Montant : 38.000 euros.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

11 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux horaires du centre de santé Marcadet (18e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

25 - 2011, Liste des membres présents.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

17 - 2011, DASCO 13 G - Soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragilisés - Montant : 1.000.000 euros.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

19 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

23 - 2011, Votes spécifiques.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

14 - 2011, DASES 70 G - Signature d'une convention de transfert de gestion avec la Ville de Paris des locaux situés 1, Place Mazas (12e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général